Fiche d'arrêt 12 septembre 2002

1494 mots 6 pages




Introduction.
Le Darwinisme social est l’application des théories à l’ensemble des sciences humaine. Est naît de celui-ci le « laisser faire » en économie (Libéralisme). C’est le système économique le plus naturel.
Les plus aptes à la survie triomphent. C’est tout ce qui structure le discours de la IIIe république.

L’histoire du droit profite également de l’apport du Darwinisme sociale « mode intellectuelle ».
Avant la révolution et le régime Napoléonien la question de l’histoire du droit n’existe pas.
L’enseignement du droit n’existait pas non plus. Dès 1806-1808 Napoléon crée la faculté de droit mais les étudiants n’étudiaient pas encore l’historie du droit.
1804 - Naissance du code civil. + Réapparition des premières écoles de droit crées par Napoléon.

Les étudiants étudient essentiellement le code civil: L’exégèse qui est la première forme de réflexion de droit. C’est une école de doctrine dans laquelle le juriste commente le code civil ou les autres codes article par article. (Développement, explications,…)
Seul le législateur, homme que Napoléon a bien voulu intégré, peut créer le droit.
Ce qui implique que l’Homme du droit n’a pas de raison d’être. C’est une critique du droit positif par une réflexion sur le long terme (comparaison entre le droit contemporains et le droit ancien mais également entre le droit français et le droit étranger).

Paul Valéry (auteur) a une vision pessimiste mais réaliste du droit. « L’histoire ne nous apprend rien parce qu’elle montre beaucoup d’exemples différents » Il existe des arguments aussi bien pour démontrer une chose et son contraire. Napoléon se méfie donc de l’instrumentalisation de l’histoire.
Lois mémorielles font référence à la mémoire pour des besoins électoraux à court terme. (Racisme, génocide arménien,…)
Il faut attendre le XIXe siècle pour la réflexion sur l’histoire du droit (1880).
1896 La matière prend plus d’ampleur.

1870 La nature définitive du régime n’est pas fixée.

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