Enseignement 1re année
Support pédagogique

DROIT DES CONTRATS
Séance 1 & 2
Par Franck Goncalves

Sommaire et presentation des seances
Le présent fascicule constitue le premier d’une série de cinq supports pédagogiques qui seront mis en ligne sur l’intranet de l’Inseec durant tout le semestre. Voici les consignes à respecter pour leur exploration et apprentissage : 1/ Chaque support pédagogique devra avoir été intégralement lu et être connu avant les deux séances auxquelles il correspond (séances dont le détail sera donné ciaprès). 2/ Pour chaque séance, plusieurs exercices vous seront donnés, à savoir des « fiches d’arrêt » et des « études de cas ». Il conviendra de faire tous ces exercices sur un support susceptible d’être ramassé en cours (vous serez ramassé au moins une fois pendant le semestre). Ce travail « maison » peut être soit manuscrit, soit dactylographié. Il sera bien évidemment noté. Pour ces deux premières séances, la méthode vous est rappelée page 5. 3/ Dix séances de 1h30 vous seront dispensées pendant le semestre. Pour des raisons de commodité, ces dix séances ont été regroupées en session de 5 cours de 3h00. 1 cours correspondant à 2 séances il vous faut donc préparer ces 2 séances pour chaque cours. La présence lors de ces séances est en outre obligatoire (l’appel sera fait lors de chacune d’entre elles). Elle l’est d’autant plus qu’une note de participation sur le semestre vous sera attribuée. Les thèmes programmés pour les séances sont les suivants :           Séance 1 - L’offre et l’acceptation Séance 2 - La négociation du contrat Séance 3 - Les vices du consentement (1) Séance 4 - Les vices du consentement (2) Séance 5 - L’objet Séance 6 - Les clauses abusives Séance 7 - La cause Séance 8 - La nullité du contrat Séance 9 - La force obligatoire du contrat Séance 10 - La responsabilité contractuelle

4/ Notez par ailleurs qu’au cours d’une des quatre dernières séances aura lieu une interrogation écrite sur table – sous