Circulaire du 15 mars 1960 relative au programme d'organisation et d'équipement des départements en matière de lutte contre les maladies mentales.
Circulaire n°443 du 16 mars 1972, relative au programme d'organisation et d'équipement des départements en matière de lutte contre les maladies et déficiences mentales des enfants et adolescents.
Circulaire n°892 du 9 mai 1974 relative à la mise en place de la sectorisation psychiatrique infanto-juvénile.
Circulaire n°3208 du 24 août 1981 relative à la psychiatrie infanto-juvénile et adolescents.
Circulaire n°83.24 du 1er août 1983 fascicule spécial du ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale n°83/9 bis relative à l'hospitalisation des enfants.
Arrêté du 14 mars 1986 relatif aux équipements et services de lutte contre les maladies mentales comportant ou non des possibilités d'hébergement.
Circulaire du 14 mars 1990 (J.O. du 3 avril 1990) relative aux orientations de la politique de santé mentale. La vocation de la structure Les hôpitaux de jour assurent des soins polyvalents individualisés et intensifs prodigués dans la journée et le cas échéant à temps partiel.
L'hôpital de jour en pédo-psychiatrie est un centre où les enfants et les adolescents qui souffrent de troubles psychiatriques sérieux (psychoses, névroses et inadaptations graves) bénéficient en un même lieu et de façon concertée d'actions médicales, éducatives et pédagogiques.
Il laisse son rôle au milieu familial où l'enfant retourne chaque soir et permet d'espérer pour celui-ci une réintégration dans le dispositif scolaire habituel.
Circulaire du 15 mars 1960 relative au programme d'organisation et d'équipement des départements en matière de lutte contre les maladies mentales.
Circulaire n°443 du 16 mars 1972, relative au programme d'organisation et d'équipement des départements en matière de lutte contre les maladies et déficiences mentales des enfants et adolescents.
Circulaire n°892 du 9 mai 1974 relative à la mise