Grenelle De L Environnement
Grenelle Environnement : la mise en valeur et la protection de l’environnement constituent-elles des freins à la croissance économique.
Sommaire
LE GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT………………………………………………………………………1
LE GRENELLE 1……………………………………………………………………………………………………..1 à 2
LE GRENELLE 2……………………………………………………………………………………………………..2 à 4
LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT………………………………………………………………5 à 6
LA CROISSANCE : LES FREINS ET/OU LES MENACES LIEES A LA MISE EN VALEUR ET A LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT…………………………………………………………………..6 à 8
LES FREINS LIÉS À LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT………………………………….9
LES OPPORTUNITES DE CROISSANCE……………………………………………………………………10 à 11
CONCLUSION……………………………………………………………………………………………………….12
Introduction au sujet : le Grenelle de l’Environnement.
Le Grenelle de l’Environnement est un projet de loi complexe élaboré en 2 séquences par le gouvernement en 2008. Où l’on observe la loi Grenelle 1 comme annonciatrice de la mise en œuvre du Grenelle de l’Environnement et fondatrice des grands objectifs de celui-ci, par de nouvelles réglementations qui seront prédéfinies dans la loi Grenelle 2. Ce dernier rentre dans les détails des articles et actions à entreprendre.
LE GRENELLE 1
Contexte
Avant toute chose, il nous faut préciser que le contexte écologique de 2007-08, dans lequel le projet de loi a été élaboré, a facilité sa promulgation.
Source : JO de la république française
En effet, l’Etat français se doit d’insérer une conscience éco-responsable dans l’esprit des entreprises présentent sur son territoire. Ce projet de loi Grenelle 1 est, par conséquent, la première étape vers la mise en place d’un nouveau développement économique durable régi par l’Etat. Malgré une conjoncture économique défavorable à tous développement : crise des « subprimes » de 2008.
Dates clés :
23 juillet 2009 : la Loi Grenelle 1 est votée au parlement (sénat + assemblée)
5 août 2009 : publication au Journal Officiel de la république.
Contenu