Histoire 1852-1870
Autres titre : démocratie manipulée, un césarisme démocratique (césarisme = régime autoritaire), qui profite qu’a un seul, qui repose sur la pratique du plébiscite, apparence d’une démocratie.
On a 2 périodes dans l’Empire : autoritaire et libérale vers 1860.
De 1852 période moins libérale a ----> 1860 (1864 : loi sur les droits de Grèves) ---> période plus libérale jusqu’à 1870.
a) Une démocratie de façade :
Une nouvelle constitution qui renforce le pouvoir exécutif. Contrôle du législatif.
Empereur : 10 ans en tant que président empereur à vie. Dynastie son fils doit lui succéder.
L’empereur nomme les membres du Senat (des notables) et du conseil d’état.
Le conseil d’état fait des propositions de loi et modifie la constitution. L’empereur nomme les ministres devant l’empereur ( ?), il a le pouvoir législatif.
Le pouvoir législatif : élu au suffrage universel direct mais il a très peu de pouvoir, il voit les lois et vote l’impôt. Il n’a même pas de proposition de loi à faire.
Conclusion : donc l’exécutif contrôle le législatif et pas de séparation des pouvoirs. Le régime sur le plan constitutionnel n’est pas une démocratie sauf d’apparence.
b)L’illusion des plébiscites
* manipulation du vote par le manque d’éducation et d’instruction (voir la caricature de Daumier doc. 3).
* Manipulation du clergé pour voter oui.
* Argument fallacieux : voter bien pour avoir la paix, sinon on aura la guerre. Intérêt publique, création de chemin de cloche ( ?) etc…
c)Le contrôle des élections
* Césarisme = pouvoir fort * Plébiscite * Bonapartisme * Candidature officielle = candidat appuyé par le pouvoir de Napoléon III.
Peuple guide dans son choix au moment des élections (municipales, législatives,…).
Un candidat officiel aura le pouvoir derrière lui. Le candidat est contrôlé par le ministère de