Histoire contemporaine

La Révolution française débute en 1789. Depuis 1789, des différents régimes constitutionnels se sont succédé.

Les différents régimes constitutionnels depuis 1789
1) La période révolutionnaire (1789-1799)
Le Roi a été contraint de convoquer les Etats généraux (assemblée des 3 ordres : la noblesse, le clergé et le tiers-état), les députés du tiers-état se proclament Assemblée nationale constituante le 17 juin 1789, ils s’attribuent le pouvoir de rédiger une constitution. Il s’agit de la « norme suprême » qui organise et limite les pouvoirs de l’Etat. Ainsi, plusieurs régimes constitutionnels vont se succéder. Ils rédigent une première constitution en 1791, elle sera proclamée cette même année. L’assemblée se dissout, on procède alors à des élections et un nouveau régime apparaît « l’Assemblée législative » (octobre 1791-septembre 1792). Louis XVI est maintenu à la tête du gouvernement mais tout a été fait pour limiter ses pouvoirs devenus extrêmement réduits. On distingue 2 types de pouvoirs : exécutif et législatif, ils détiennent le pouvoir. Le seul pouvoir du roi est son véto, mais à chaque fois qu’il en faisait usage, il y avait polémique. L’assemblée législative se retire, le Roi emprisonné, il faut rédiger une nouvelle constitution, on ne veut plus de monarchie. On établit alors une convention (septembre 1792-octobre 1795). C’est un régime de terreur, un régime d’anarchie, la guillotine va beaucoup être utilisée. En 1793 est adoptée la Constitution de l’An 1 de la République, c’est la 1ere république mais cette constitution ne s’appliquera jamais. Le régime suivant est le Directoire (octobre 1795-novembre 1799). Robespierre a été renversé en 1794, les députés qui siègent encore à la Convention, se rendent compte que la Constitution de l’An 1 n’est plus applicable et décident de rédiger une nouvelle constitution, la Constitution de l’An 3 (1795). Les relations entre l’exécutif et le législatif sont impossibles, on assiste a de