Cette constitution pose de nombreux principes qui vont influencer la république pour confectionner des régimes stables : les grands problèmes de la république viennent de cette constitution. Cette const est voté par l’assemble 1791, le 20 juin le roi s’est épartis a Varennes, il a quitter sans prévenir Paris et il s’est enfuit vers l’Est, miracle pour les révolutions ils ont réussit a l’arrêter a Varennes, évènement majeur pour notre histoire, du jour ou il a quitter Paris le sentiment d’attachement du peuple n’est plus aussi pareil, désormais les français commencent a se détaché de la personne du Roi qui va avoir un accident paradoxal dans l’assemblé, eux les député commencent a paniqué en se disant que ce roi est la clé de voute de tous l’organisme, et si ce roi part toute la const s’écroule, ils vont donc la révisé dans un sens plus favorable au pouvoir royale car ils ont peur que la révolution augmente, const 1791 200 article répartis en 7 titres. Cette const elle est non pas approuvé car on est dans un texte constitutionnel, le roi n’a donc pas a l’approuvé car il est lui aussi soumis et par csq il ne peut pas approuver en csq de quoi le 14 septembre 1781 est la date a laquelle il a juré fidélité.

A) La question de la souveraineté =
Principe de la souv nationale fixé par l’art 1 du titre 3 nous signale « la souverain est une indivisible inaliénable imprescriptible et appartient a la nation : aucune section du peuple, ni aucun individus ne peut s’en attribuer l’exercice. L’art 2 nous renseigne sur ce qui vont être susceptible d’exercé cette souv. Il faut comprendre cette art 2 il ne signifie nullement que le roi conserve sa souv royale, le roi n’est qu’un représentant de la nation. Dans cette def de l’art 2 désormais le roi il n’est qu’un des différents représentant de la nation, il n’est pas souverain il en exerce un peu, par csq le fait que le roi n’est pas le seule souverain il doit composer avec le corps législatif. A quel titre il est