Histoire de l'europe
Introduction : les héritages européens des conceptions du pouvoir.
Dès le début du Ma il y a trois héritages fondamentaux qui ont influencé les droits en Europe. Trois héritages qui sont : l’héritage du droit romain, celui de la pensée chrétienne et enfin celui de la conception germanique du pouvoir.
§ 1 : la conception romaine du pouvoir, un pouvoir impersonnel
Les Romains ont dégagé la notion de l’Etat qu’ils appelaient la Res publica. La Res publica se traduit littéralement du Latin par « chose publique », c'est-à-dire la chose qui appartient à l’ensemble des citoyens. Attention : Le concept de Res Publica est une notion abstraite dont nous avons hérité. C’est une notion abstraite, intellectuelle qui a besoin de représentants pour l’administrer ou représenter. Pour les Romains, la notion d’Etat ou de Res publica désignait l’organisation politique qui est commune à tous les citoyens et distincte de la personne des gouvernants.
Une des premières exigences, cf. A)
* La dissociation du pouvoir de la personne des gouvernants
Les Empereurs ou tout autre titulaire du pouvoir ne confondaient pas la chose publique (l’Etat) avec leur propre personne. Ils avaient conscience d’agir au nom de la notion abstraite de l’Etat. D’une part le pouvoir était conçu comme une fonction publique et toute personne investie d’un pouvoir (exemple l’empereur lui-même) était titulaire d’une charge au service de l’intérêt général. Ils n’exerçaient pas le pouvoir en son nom propre et dans son intérêt personnel ou familial, mais bien parce qu’il était investit d’une fonction. Alors il exerce ce que l’on nommait en latin un officium, c'est-à-dire une fonction au nom de l’Etat dont il est un représentant. L’Empereur était lui-même ce que l’on appelait l’administrateur de la Res publica car sa fonction consistait entre autre à gérer la chose publique dans l’intérêt de tous.
D’autre part pour les romains, le pouvoir ne confère