Histoire Des Institutions Privées Depuis L Antiquité
Bibliographie
- Anne Lefebvre - Teillard « Introduction historique au droit des personnes et de la famille ».
- Adari Patault – « Introduction historique au droit des biens ».
- « L’histoire du droit civil » André Castaldo et Jean philipe Levy. Edition Dalloz.
- Yves Mausen – « Histoire des obligations » lexis-Nexis.
La frontière entre droit public/privé a longtemps été poreuse.
L’objectif de ce cours est de permettre une approche juridique et historique de la société.
Maxime de Cicéron 1er siècle AV JC « Ubi societas ubi ius » = là où est la société est le droit = constante anthropologique.
Sociologues (Mauss, Davy, Durkheim) découvrent que le point de départ de toute société repose sur la création de groupes sociaux qui sont avant tout des agrégats de famille. Au cœur de ces familles primitives se crée un phénomène de hiérarchisation. Certains membres ont plus d’autorité que d’autres par une supériorité matérielle (masse de bien = patrimoine), religieuse ou spirituelle. C’est en juriste que ces sociologues ont établi leurs hypothèses.
Lien entre la famille et la propriété. Relation matrimoniale est un échange personnel. Ou alors échange matériel, de bien = système du don et du contre don, notions dégagées par les sociologues. On est passé de la préhistoire à l’histoire.
C’est de là que vient le régime des obligations qui fait naitre des rapports juridiques entre les individus qui prennent un statut juridique particulier l’un créancier et l’autre débiteur : d’où la naissance des contrats.
L’ensemble de ces phratries se rassemblaient à l’intérieur du clan -> autour d’un totem -> ce dernier correspond à la représentation d’un ancêtre commun à toutes les phratries du clan -> point de solidarité -> naissance des valeurs primaires de sociabilité : reflet de soi vis-à-vis des autres, tel que l’honneur.
Mauss => système de don et contre-don.
Sociologie met en lumière le rapport entre 3 notions la famille, la propriété et