Histoire des sources du droit
L’histoire du droit considère que le droit repose sur un ensemble de définitions, de règles beaucoup plus anciennes. Double enjeu : retracer la manière dont les règles de droit se sont construites sur le long terme et critiquer le droit, sa portée, sa cohérence en s’appuyant sur des modèles historiques. Cette matière s’efforce de donner une culture juridique. Le but est de forger des juristes cultivés.
Introduction :
Définir le sujet en histoire du droit c’est expliquer les termes de l’énoncé, la période historique et expliquer ce sujet.
1) Une histoire des sources du droit, quelques définitions
•Le droit est relativement dur à définir. Il est défini comme l’ensemble des règles de conduite socialement édictée et sanctionné qui s’impose aux membres de la société. Il y a deux éléments importants. Le droit est présenté comme un ensemble de règles de conduite. Ces règles faisant l’objet d’une proclamation officielle et d’une sanction officielle, ces règles sont obligatoires. Cette définition est critiquable. Cette définition assimile le droit à la règle. Or le droit n’est pas exclusivement constitué de règles. Les règles ne se suffisent pas à elles mêmes. Ces règles sont formulées au moyen de mots et de termes qui font partie du droit. En réalité en assimilant le droit et la règle, Cornu confond le droit et sa source. Ensuite cette définition présente l’inconvénient de limiter son objet. Le droit n’est jamais enfermé, il connait des évolutions permanentes, le droit n’est pas un système fermé. En présentant le droit comme un ensemble de règles de conduite, on distingue mal le droit des autres ordres normatifs. De là l’autre partie de la définition, le caractère obligatoire la règle juridique. A partir du moment où le droit, se distingue mal des ordres juridique on le distingue par son caractère obligatoire. Pour justifier ce caractère obligatoire on s’en remet alors à leur mode de création. Il y a une sanction alimentée par la