Histoire di droit et des institutions après 1789
C’est une discipline récente. Elle occupe la place d’un médiateur.
Le droit ne s’améliore pas avec le temps : il ne résulte pas du niveau de civilisation.
Cette matière ne cherche surtout pas à donner des leçons (Instrument de type comparatif).
Les institutions ont largement variées au cours de l’histoire.
Quelle est la nature du pouvoir ?
Quelle est l’étendue du pouvoir ?
Quel est le mode de transmission du pouvoir ?
( Longtemps hérédité, mais après 1789, le mode de l’élection est retenu (mais suffrage restreint : pauvres, non instruits, jeunes et femmes sont exclus. Le monarque (Louis XVIII revient au XIX siècle (1814). En 1848, la monarchie est chassée.
( Pourquoi seules les révolutions violentes ont amenés le plus de modifications, ruptures, réformes. La réforme est difficile.
Le chemin est long jusqu'à la synthèse républicaine (1870). Au cours du XVIII siècle, les révolutions sont nombreuses et violentes.
⇨ La France est le pays en Europe qui a changé le plus de constitution, de régime politique, mais dont les élites politiques se renouvellent le moins.
TITRE INTRODUCTIF :
DE L’ANCIEN RÉGIME A LA RÉVOLUTION – GRANDEUR ET DÉCADENCE DE LA MONARCHIE ABSOLUE, DU GRAND SIÈCLE AU SIÈCLE DES LUMIÈRES
Grand siècle : siècle de louis XIV. Critique des Lumières crise institutionnelle, difficultés sociales -> chute de la monarchie.
CHAPITRE 1 : PUISSANCE ET STABILITÉ
Terme de pouvoir : Montesquieu. On parle de puissance pour faire référence au pouvoir du chef de l’État.
Le roi règne sur des sujets, parfaitement encadrés dans des structures juridiques. Caractère de stabilité => rien ne semble supposer les changements brutaux, il y a une certaine stabilité qui assure le pouvoir royal.
SECTION 1 : Une société figée, le carcan des privilèges
C’est une société aux racines anciennes, qui a été constituée au moment où les hommes vivaient dans une grande insécurité physique, morale et intellectuelle. Ils ont du adopter