Histoire du droit

On ne peut pas dire que le droit s'améliore. L'historien ne cherche pas à donner une morale. C'est un système de comparaison. Il s'agit de mettre en comparaison plusieurs systèmes juridiques. L'histoire du droit comporte un lien direct avec nos institutions juridiques.

Objet du cours : présenter les sources de la constitution de la France. Aborder la fonction du pouvoir.
On fait ici référence aux différents textes constitutionnels. Mais ici dans le sens d'une agrégation professionnelle. La manière dont elles se sont opposées les unes aux autres.
---> quelle est la nature du pouvoir politique ? Vient-il de dieu ou des hommes ? Est-ce naturel ?
---> exerce-t-il une fonction dans l'état ?
---> quelle est l'étendue de ce pouvoir ? Il peut être absolu ou limité par tel ou tel organe constitutionnel placé au dessus de lui.
---> quel est le mode transmission du pouvoir ?c'est le mode de l'élection que l'on va retenir, mode idéal car il valorise l'homme libre de son destin politique.

De l'ancien régime à la révolution
Grandeur et décadence de l'ancien régime

siècle de Louis14 au siècle des lumières :

chapitre 1er : puissance et stabilité

On parle plutôt de puissance monarchique que du pouvoir royal, incarné par le monarque celui-ci aidé par une administration centralisée. C'est un roi qui règne sur des sujets parfaitement encadrés dans des structures juridiques qui semblent parfaitement immuable. Caractère de stabilité, société enserrée dans des liens juridiques.

SECTION PREMIERE. Une société figée : le carcan des privilèges

Comment cette monarchie est-elle si fortement installée ? Société d'avant 1789 : société très ancienne qui n'évolue pas bcp elle prend ses sources ds le passé médiéval. Ces hommes sont encrés ds un passé extrêmement lointain, les hommes vivaient ds des conditions très difficiles. Ils ont du inventer un mode de vie qui leur assurerait la sécurité physique pour eux, pr la famille, afin