Histoire du droit

15158 mots 61 pages

Histoire de la justice pénale

Introduction générale :

Présentation de 2 modèles histo de matière intemporelle : point de départ = définition du phénomène criminel : c’est un acte contraire à l’ordre pol, social, moral, religieux d’une sté donnée ; un comportement déviant par rapport à une norme admise par le groupe.

On parle indifféremment d’infraction, d’acte pénalement répréhensible, délits, crime… les deux derniers termes ont très longtemps été interchangeable. Distinction = code pénal 1810.

Quel peuvent ê les différentes formes de réponses au phénomène criminel : X4 ;

- la vengeance privé illimitée : une vengeance mise en œuvre par la victime s’exprimant sans fin et génératrice de violence réciproque enchaîné dans un cycle sans fin.

- La vengeance privée canalisée, réglementée : Privée car c’est la victime qui l’exerce et réglementée car elle s’exerce à l’intérieure de limite (la norme = inscrite dans la coutume). Limites relatives aux délais, à la participation des proches de la victime et à la réciprocité. Sanction = tjs la violence mais sous contrôle social = une forme d’encadrement.

- La composition ou compensation : le dommage subit par la victime est compensé par un versement en nature ou en argent (composition pécuniaire). Compensation = rachat de la vengeance. = une dette privé car payée à la victime et non à la sté.

- La vengeance publique : lorsque le groupe sociale tout entier (la sté) se sent lésé par un acte qui va l’atteindre dans ses fondement pol et/ou religieux (par ex). Sanction prend la forme d’une peine pu et non plus privée. = Publicisation du D de punir.

On peut diviser les infractions en deux catégories :

- Les infractions privées : les actes qui lésant un individu sanctionné soit par la vengeance soit par le versement d’une compensation en contre partie du dommage. Ex : L’injure, la mutilation, le vol, l’homicide…

- Les

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De nouveaux crimes introduits dans le code penal
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De nouveaux crimes introduits dans l’avant-projet du Code pénal Parution : 23.04.2015 Afin de s’aligner sur l’esprit des instruments internationaux et de la loi fondamentale du pays, la réforme pénale, telle que proposée par le département de Mustapha Ramid, a prévu de nouveaux actes délictuels De nouveaux crimes et délits découlant du droit international humanitaire et des droits de l’Homme ont été introduits dans l’avant-projet du Code. Il s’agit notamment du crime de génocide, de guerre et ceux contre l’humanité. L’introduction de ces crimes a pour objectif principal de s’adapter aux conventions de Genève ainsi qu’au Statut de Rome qui régit la Cour pénale internationale. Toujours sur ce volet du droit international, l’avant-projet contient également les crimes liés à la traite humaine, la disparition forcée, l’incitation à la haine ainsi que ceux relatifs au mépris des religions et au trafic des migrants.….

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harry
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Et ne revenez que quand Elle se mange froide sera prêt à imprimer. » Car je lui avais exposé le sujet de mon prochain polar, une sombre histoire de vengeance étirée sur toute une vie, unissant deux êtres, tous deux prisonniers du même acte inaugural, l’un animé par le devoir impérieux de se venger, l’autre résigné, sachant qu’il n’y échappera pas, attendant le coup vindicatif, comme tout un chacun attend la mort, mais en sachant simplement de qui elle viendra et pourquoi. Il me semblait que l’action devait se dérouler en province, en milieu rural même, parmi des sédentaires absolus qui se connaissent tous depuis toujours, et que l’acte initial et le devoir de vengeance qu’il avait engendré devraient être de notoriété publique. Tout le monde savait.….

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droit de l'orient et de la grece
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Il est remarquable car il prévoit des textes pour contrer la vengeance privée. En effet, il tente de la limité en prévoyant des condamnations au niveau pécunier pour régler des litiges qui sont définis de manière concrète, comme dans tout les textes archaïques, dans ce code. C’est une très grande avancé par rapport au système de vengeance. -Les lois d’Esnunna (1930 avant JC) :….

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Tragedie
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De tragoedia 1. le monologue tragique : Médée d’Euripide à Sénèque La légende de Médée Fille d'Aiétès, fils d’Hélios, roi de Colchide, et de l'océanide Idyie dont le nom signifie, comme celui de Médée, rusée et savante. Très tôt, Médée, comme sa tante Circé, devint une magicienne habile et une prêtresse d'Hécate. Quand les Argonautes débarquèrent en Colchide, pour conquérir la Toison d'or, ils se heurtèrent à l'hostilité du roi Aiétès, gardien du trésor. Cependant ils reçurent l'appui de Médée, la fille du roi, qui s'était éprise de Jason.….

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Bergson le rire
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Elle date de temps primitif où la condamnation était réalisée par les victimes, lors d'un acte de vengeance. Pour éviter les cycles sans fin de vengeance, a été instauré le principe de la loi du Talion (compromis entre crime commis et peine aussi dit « œil pour œil dents pour dents ») Ce fut un sujet de débat depuis l’Antiquité entre maintien et abolition bien que les motifs n’aient pas grandement changés. Nous pouvons aussi parler de la torture qui n’ait le plus souvent qu’un avant la peine de mort , puisqu’il mène….

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Fiche de synthese monte cristo
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III. Angle et méthodologie adoptés pour l’étude de l’ouvrage - Mise en œuvre du travail A. Choix effectués pour le travail Les pistes de réflexion de chacun une fois mises en commun ont conduit à dégager deux thématiques principales que sont, comme nous l'avons évoqué précédemment : l'identité et la vengeance. Toutefois, nous concentrer sur ces deux notions de vengeance et d'identité, a été le premier et réel choix effectué lors de notre travail de recherches. En effet, si elles apparaissent comme la clef de voûte de l'oeuvre étudiée d'autres problématiques, telles que la narration du conte, le mode de parution en roman-feuilleton, se dégagent du Comte de Monte- Cristo. Ensuite, nous avons fait le choix d'approfondir autant que faire ce peut ces notions de vengeance et d'identité aussi bien au moyen d'oeuvres complémentaires, romanesques ou philosophiques, qu'en nous appuyant sur la vie et….

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Devoir de philo
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La question centrale est donc de savoir si entre punition et vengeance, il y a une différence ? Lorsque nous avons subi un affront, une atteinte à notre dignité, lorsqu’un proche a été agressé, violenté voire tué, lorsque l’honneur de notre clan a été souillé… l’idée de la vengeance s’impose à l’esprit. Nous sommes submergés par des émotions puissantes telles que la colère, la haine, et une profonde tristesse. Par un principe d’équilibre psychique nous ressentons le besoin impérieux de décharger ces émotions négatives, de nous défouler, de nous débarrasser de ces images et de ces sentiments pesants. La vengeance va satisfaire cette pulsion de revanche violente, de défoulement.….

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CM Orga
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CM Orga. Juridictionnelle 10/09/2014 THOMAS JULIEN. INTRODUCTION : L’OJ présente une grnde variété qui s’organise autour de deux gr ordres de juridiction : Judiciaire. Administratif.….

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PREMIERE PARTIE : LES FRANCS ( Vème siècle – IX ème siècle ) Introduction : Mérovingiens et Carolingiens SECTION I – Les Mérovingiens Les mérovingiens et les carolingiens sont deux dynasties. La période franc est celle où ce succède ces rois mérovingiens et carolingiens. Le principal personnage de la dynastie mérovingienne c’est Clovis qui a régné de l’an 481 à 511.….

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Criton, c'est-il sans s'échapper à l'injustice?
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Dans ce sens, la vengeance n’aboutit à rien de positif, car ce n’est pas comme si elle allait réparer les choses, ou soulager du mal qui nous est fait. Par exemple, nous pouvons voir cela avec les pays qui continuent, encore aujourd’hui, à se faire la guerre pour se venger. La réponse automatique d’un pays, au sujet d’une injustice, est souvent le conflit. Comme si cela allait régler les choses, au contraire la guerre ne fait qu’empirer les choses en apportant de la souffrance humaine et des sentiments négatifs pour tous ceux qui y sont concernés. Certains pourraient dire que la vengeance est nécessaire, car c’est une forme de justice, si l’on se laisse faire de tout le mal que les autres nous procurent, on ne se respecte pas.….

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Le droit de la filiation : ce qui concerne relation entre parent et enfant, et les liens juridiquement créé. Depuis les années 60 le droit de la filiation est reconnu qu’il s’agisse d’un enfant née dans un cadre légitime ou naturel. Relation entre les hommes et les femmes notamment les droits de la femme tardivement reconnu, depuis les années 70 il y a une égalité entre homme et femme s’agissant du droit de la famille.….

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Droit organisation judiciaire
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- Le droit pénal incrimine et sanctionne les comportements qui portent atteinte à l’organisation de la vie sociale et aux valeurs essentielles de la société. La société édicte ces infractions pour protéger l’ordre social, sanctionner ceux qui y portent atteinte et dissuader ceux qui seraient tentés de le faire. - L’infraction est un fait sanctionné par la loi pénale et qui créait un trouble sociétal. La réparation de ce trouble alimente le droit pénal. - Le droit pénal peut être divisé en plusieurs branches : - le droit pénal spécial : établit un catalogue des infractions ; - la procédure pénale : est destinée à mettre en oeuvre le droit pénal en définissant les règles applicables à l’organisation et la compétence des juridictions et au déroulement du procès ; - le droit pénal général : concerne l’étude des grandes catégories d’infraction, des agents concernés et des sanctions applicables ; - la pénologie : s’intéresse à l’exécution des sanctions prononcées ; - le droit pénal internationale :….

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Responsabilité civile
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Réparer le dommage injustement subi par la victime B- La responsabilité pénale La responsabilité pénale d’une personne est engagée quand elle commet une infraction à la loi pénale et provoque ainsi un trouble à la société Objectif : sanctionner l’auteur du trouble C- Responsabilité civile et pénale peuvent-elles être encourues conjointement ?….

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procédure pénale
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Il n’y a qu’en droit pénal que pour passer de l’infraction à la sanction le procès est obligatoire. Dans les autres matières il n’y a pas d’obligation de passer par le procès pour appliquer une sanction. En France c’est l’autorité judiciaire (les juridictions répressives) qui a le monopole de la sanction pénale. Le procès pénal est organisé par le code de procédure pénale qui regroupe les règles de forme qui vont avoir pour objet de règlementer la recherche des infractions, la constatation des infractions, l’identification des auteurs et le jugement. La première codification remonte à 1808 avec le code d’instruction criminelle (Code pénal 1810)….

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