Histoire du droit et des institutions

Introduction

I) Institutions et sources du droit à l'époque franque

Chapitre 1er : De l'empire romain au royaume Franc

Section 1ère : La colonisation de la gaule par Rome
Paragraphe 1 : Les étapes de la colonisation
Paragraphe 2 : Les effets de la colonisation

Section 2 : Les invasions barbares

Paragraphe 1 : Le déroulement des invasions
Paragraphe 2 : Les différentes tribus barbares installées dans l'empire
Paragraphe 3 : L'organisation barbare

Section 3è : Le triomphe des francs

Paragraphe 1 : La tribu Franque
Paragraphe 2 : Le rôle de Clovis
Paragraphe 3 : Le rôle de l'Église

Chapitre 2 : L’influence germanique sur les institutions franques

Section 1ère : Le faible développement des institutions mérovingiennes

Paragraphe 1 : La conception du pouvoir chez les mérovingiens
Paragraphe 2 : Les prérogatives limitées des rois mérovingiens
Paragraphe 3 : Une administration mérovingienne insuffisante
Paragraphe 4 : La question de l’héritage romain

Introduction

– Droit positif : Droit actuel appliqué par les magistrats – Histoire du droit : Droit qui s'appliquait avant le droit positif (jusqu'à Louis XIV pas de cours de droit positif)

– Le droit qui s'appliquait en France était le droit romain ou le droit canon. Le droit positif s'est développé par la suite. Le code civil est majoritairement composé de droit romain et de droit canonique. (Ex : parole donnée = droit canonique)

– Louis XIV réforme le droit et crée des enseignements de droit royal (droit positif de l'époque), il repose sur les ordonnances royales et la coutume. Le développement du droit s'accélère au 19e siècle, on intègre de plus en plus le droit canonique et romain dans le droit positif, on synthétise les droits. De plus, l'évolution et le développement des technologies font, que le droit doit s'adapter à ces changements. (droit social, droit du travail ...) Au 19e siècle, les juristes crées du droit pour