Histoire du droit et de ses institutions (1750 / 1815) :

Introduction:

- théorie de la souveraineté nationale
- émergence du droit constitutionnel
- révolution française
- consulat (1800) Napoléon Bonaparte
- bouleversement des institutions judiciaires (égalité de tous devant la Justice, gratuité de la Justice, juges/fonctionnaires)
- droit pénal (DDHC de 1789)
- [non rétroactivité de la loi] Tous ces principes sont engendrés par la Révolution française. C’est le consulat et l’empire qui vont mettre en œuvre la codification. Le Code civil date du 21 mars 1804 (Code du commerce de 1806, Code pénal de 1810, Code de procédure civile de 1807). Cette révolution française de 1789 est durant « la vague des révolutions atlantiques ». Phénomènes rapprochés. La première est celle que connait les Pays Bas à la fin du XVIème siècle (1570), à l’époque où l’Espagne est une très grande puissance. Les Pays Bas sous la Noblesse se révoltent et cela donne lieu à l’installation d’une première grande République dont l’existence est retracée par un romancier Alexandre Dumas au XVIIème siècle. Les Pays Bas vont alors devenir une grande puissance coloniale qui se situe en Afrique et voir en Asie. La faiblesse de la population reste assez forte. C’est eux qui vont développés le système bancaire, et seront les premiers à avoir une banque centrale (premiers créateurs avec les anglais ; ex. la banque française à l’époque de Napoléon en France). Avant la domination de l’Autriche sur les Pays Bas (indépendant à partir de 1831. Les révolutions anglaises se situent en plein cœur du XVIIème siècle. En 1603 arrive sur le trône d’Angleterre une nouvelle dynastie des Stuarts (écossais donc mal acceptés, et catholiques alors que l’Angleterre est protestante = anglicanisme). Les Stuarts sont absolutistes, et cela donne la monarchie absolue. Ils ont accompli la Chambre des communes et celle des Lords, ces deux là vont rentrer en conflit essentiellement pour des raisons fiscales