Histoire du droit

15190 mots 61 pages

Histoire du droit du Veme au XVIIIeme siecle : les institutions

Introduction évolution des institutions politik, administratives et judiciaires de la chute de l'empire romain occident (476 à 1789)
Q°: En quoi l'histoire des institution fasconne notre conception de l'état
Moyen dont dispose le pouvoir. Institution : suppose une certaine durée, stabilité, qlq chose qui demeure.
4 parties autour de la royauté du Veme au XVIIIeme siecle on est en royauté, mais ce ne sont pas les mêmes au fil des années.
Nous allons voir 4 parties : 1° les royautés franques (mérovingienne et carolingienne) du Veme au IX eme siecle.
2° partie : la royauté féodale du Xeme au XIIeme siecle : début de la dynastie capétienne
3° partie : La royauté souverainne du XIIIeme au XVeme s
4° partie monarchie absolue du XVIeme au XVIIIeme s : monarchie des bourbons ex : Louis XIV etc...
PARTIE 1 : LES ROYAUTES FRANQUES (Veme- IXeme siecle)
Invasion barbares : Veme siecle : ils vont aller sur l'empire romain d'occident. Ils viennent de l'est et vont submerger l'empire romain d'occident.
Les 1ere reactions des romains furent d'integrer ces peuples dans l'armée romaine, vu qu'ils ne pouvaient pas combattre contre eux, ils sont puissants.
(Francs : peuple barbare, germanique, ils vont aller vers e nord de la gaulle)
476 : Un général barbare s'empare du pouvoir à Rome, dépose le dernier empereur romain d'occident et il renvoie les insignes impériaux à l'empereur romain d'orient. (à l'époque il y avait l'orient et l'occident)
Orient : perdurera jusqu'au XVeme siecle. Après la chute de l'occident, il y a la Gaulle. Les galloromains demeurent sur le territoire. a coté vont s'installer les populations barbares : donc cohabitation. Cette installation de population se fait naturellement. Les galoromains sont méprisants avec eux, mais s'accomodent de leur présence. Relation pacifik. Ces barbares sont fascinés par le monde romain, ils veulent imiter cette civilisation. Parmi ces barbares, les

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51602 mots | 207 pages

Introduction historique au droit Introduction Il existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par acquérir une force obligatoire, notamment lorsqu’elles sont sanctionnées et reconnues par le juge.….

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2921 mots | 12 pages

Au XIe siècle par la volonté du Roi des dignités accompagnées d’une fonction publique stable et définie par la loi sont crées pour répondre à un besoin d’administration, ce sont les offices. En quête de liberté les officiers instaurent dès le XIVème siècle une vénalité officieuse, celle-ci fut l’adaptation d’une pratique ecclésiastique, la résignation in favorem ; qui permettait à un clerc de résigner son bénéfice de son vivant en faveur d’un autre clerc. La vénalité laïque reposait sur la résignation de l’office, qui entraînait la substitution d’un titulaire à un autre ayant la capacité exigée et s’imposait à l’autorité royale.….

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33142 mots | 133 pages

Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans)….

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6873 mots | 28 pages

Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année….

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2391 mots | 10 pages

Histoire du droit Trois parties avec une introduction consacrée à la genèse du code civil, puis la doctrine, les idées et les principes généraux qui ont conduit à rédiger les articles et enfin le dispositif du code civil cad les faits, la doctrine et la pratique. Introduction : la genèse du code civil Napoléon Bonaparte : « ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles… ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil. » La promulgation du code civil en 1804 marque un véritable tournant dans l’histoire de France, dans l’histoire de l’humanité et aussi dans l’histoire de l’Europe.….

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7036 mots | 29 pages

------------------------------------------------- Chapitre 2 : Les tentatives royales pour guider le sort du roi. * Le pouvoir royal agit sur 3 plans dans ses rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif *….

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1397 mots | 6 pages

Introduction historique au droit : TD, séance 4, la justice Introduction : "Il convient que la majesté impériale soit non seulement illustrée par les armes, mais aussi armé par les lois". Au XIIème et XIIIème siècle une multitude de juridictions coexistent. Ces juridictions ne sont pas hiérarchisées mais seulement juxtaposées et donc isolées les unes des autres rendant la situation du royaume complexe. En effet les différentes compétences sont très floues, engendrant des désaccords et des contestations sur les différentes compétences judiciaires entre les seigneurs, devenant ainsi une source de nombreux conflits judiciaires.….

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15810 mots | 64 pages

Histoire du droit // institutions Lire texte du 3 mars 1766, séance dite de la ﬂagellation, pour le 30 janvier. EN TD -8eme séance TD = interro ( semaine du 28 mars ). Portera sur moitié cours, moitié ouvrage : BECCARIA, des délits et des peines, 1762.….

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8386 mots | 34 pages

Histoire Bibliographie : - Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * . Histoire des institutions publiques et des faits sociaux -> Pierre-Clément Timbal/André Castaldo (Dalloz, 9ème édition). * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Jean-Louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel… * Histoire des institutions publiques depuis la révolution française Jean Louis Harouel, Gérard Sautel… Introduction * D’un césarisme à l’autre : * 1715 (1er septembre) : mort du roi Louis XIV, monarque absolu. * 1815 : derniers soubresauts de l’Empire Napoléonien * Histoire d’une crise : la révolution française *….

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54533 mots | 219 pages

Introduction historique au droit PLAN DU COURS - INTRODUCTION - I. Délimitation analytique 1. La notion d’institution 2. Les faits sociaux 3. La méthode II. Délimitation chronologique - PREMIÈRE PARTIE - L’époque franque : le pouvoir personnel et l’anarchie Chapitre I. L’établissement de la monarchie franque Section I – Les données historiques §1 – Les invasions et la constitution du royaume franc I. Les migrations germaniques du Ve siècle II.….

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1733 mots | 7 pages

Cette voie des françalliens aura une loi salique : fondatrice de la France. En fonction de la faute commise par un individu on a le prix du rachat de cette faute. Si un homme libre tue un autre homme libre d’une autre famille, cela lui coute 200 sous d’or, cette somme est appelé le Wergeld. Mais si un homme tue quelqu’un qui n’est pas un franc mais un gallo romain, cela ne coute que 100 sous.….

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32211 mots | 129 pages

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Y. Durelle-Marc 2007-2008 TITRE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES (Vème – Xème siècle) Point de départ : 476, fin de l’empire romain d’occident. Effondrement de l’empire romain et crise culturelle, et encore affaires externes (invasions barbares). Rome laisse cependant de nombreuses traces : au niveau administratif et militaire. Les invasions barbares sont longues, les peuples de l’est sont intégrés : les valeurs sont conservées, et des éléments institutionnels, religieux, et juridiques, sont transmis aux barbares.….

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31138 mots | 125 pages

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Présentation en trois parties : Grande instabilité politique et constitutionnelle. Les régimes ne sont pas arrivés à réviser une constitution. Il y avait existé 13 constitutions Il y avait souvent des rejets Problème : révolution institutionnelle vers un régime/démocratie. Parlementaire Trois parties : Période révolutionnaire 1789-1799 Période napoléonienne 1799-1814 Période contemporaine après 1814….

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1432 mots | 6 pages

SEANCE VI HISTOIRE LA LENTE MARCHE VERS L’INDUSTRIALISATION « LES FORMES JURIDIQUES ET PRATIQUES DE L’ORGANISATION » LA LOI LE CHAPELIER (14-17 UIN 1791) INTRODUCTION : « L’anéantissement de toutes les espèces de corporations des citoyens du même état et profession étant une des bases fondamentales de la Constitution française », article 1. Le 14 Juin 1791, en France, est promulguée la loi Le Chapelier. Cette dernière est une loi proscrivant les organisations ouvrières, notamment les corporations des métiers, mais également les rassemblements paysans et ouvriers ainsi que le compagnonnage.….

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37643 mots | 151 pages

Histoire 1er partie : LES TEMPS FONDATEURS : LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE (1789-1815) La révolution selon JULES MICHELET : « L’avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice ». Les français exaltent devant leur révolution et considèrent souvent la révolution comme la naissance d’institution et d’un droit nouveau. La période qui s’ouvre en mai 1789 et qui se clos en 1815.….

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