Histoire du droit
Chaque régime se construit en réaction du régime qui le précède.
Partie liminaire : De l’ancien régime à la Révolution ; Grandeur & décadence de la monarchie absolue.
On va étudier le règne de Louis XIV qui est l’apogée de l’absolutisme, ainsi que les critiques opposées à l’absolutisme qui viennent des Lumières.
Chapitre I : La puissance & la stabilité de l’Etat monarchique au Grand Siècle.
Cette puissance fait référence au pouvoir, incarné par le roi. Les sujets sont parfaitement encadrés par des structures juridiques. Cette société stable va permettre d’assurer & de conforter la puissance de l’Etat absolutiste.
Section I : Une société figée ; Le carcan des ordres & des privilèges.
Au Moyen-Âge, les hommes avaient des conditions de vie difficiles, ils vont donc inventer ce qui leur apportera une sécurité physique, une subsistance matérielle & un réconfort moral. Ce triptyque se traduit par une organisation juridique, qualifiée d’enchevêtrement de groupes socio-politiques. Pour survivre, l’individu ne peut s’isoler, ainsi des solidarités devront nécessairement se construire. Elles vont façonner le droit, la structure juridique. A cette époque, l’individu n’existe pas en tant que tel, il existe en tant que membre d’un ordre ou d’un corps, ainsi la société d’ancien régime est divisée en plusieurs communautés ; Toutes ces divisions vont traverser le tissu social de l’ancien régime. La plus importante de ces communautés c’est ce que l’on appelle « les 3 ordres » ; La société médiévale s’est constituée progressivement comme une société trinitaire, chacun des trois ordres étant dotés de privilèges. La structure de cette société est structurée par une stricte hiérarchie & une complémentarité sociale.
I. Une société trinitaire, empreinte du Christianisme.
C’est au