Histoire du droit

26229 mots 105 pages
§2-La théorie du régime domanial
L'origine des pouvoirs seigneuriaux serait une origine domanial, ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé par une extension des droits du grand propriétaire du droit qu'il exerce sur ses terres. Les grands propriétaires ont assumés les tâches que le roi était incapable d'exercer. Ce transfert de droit au profit des futurs seigneurs a parfois était fait à l’initiative du roi lui même. Certain grands propriétaires laïque et surtout ecclésiastiques se sont vu ainsi accordé par le roi une immunité, un privilège par lequel le domaine du grand propriétaire et ses habitants sont soustrait à l'action administrative des agents royaux. Le roi a voulut ainsi réduire le pouvoir de ses propres agents, de ses comtes où ils ne pourrait pas intervenir. Le pouvoir royale s'exerce alors sur le domaine immuniste par l'intermédiaire du grand propriétaire au quel sont délégué les pouvoirs du comtes, c'est donc lui qui convoquera les troupes de son domaine et qui les mèneront à la guerre. Le roi avait vu dans l'immunité un moyen de conforter son autorité qui est de plus en plus défaillante mais l'institution a complètement manqué son but et l'autonomie administrative reconnu aux grands propriétaires devait mener à leur indépendance politique. Ils se transforment en seigneurs par ce biais.
Ce transfert d'autorité c'est aussi effectué par les assujettis, très souvent le pouvoir qu'exerce le seigneur lui a été confié par ses hommes. Devant l'effondrement de l'Etat les pop° se regroupe autour d'un

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