Histoire du droit
Cette époque franque va être caractérisée par la diversité des traditions et des systèmes juridiques.
Paragraphe 1 : Le drt romain : Les textes de drt romain ou « lois romaines des Barbares ».
Les lois romaines des Barbares est un drt romain applicable aux seuls sujets Gallo-romains.
Il y a plusieurs lois romaines des Barbares :
• 1er texte : Lois romaines des Wisigoths ou bréviaire d’ALARIC : c’est une compilation de drt romain réalisé sur ordre du roi ALARIC II (roi des Wisigoths). Ce document va être réalisé par une commission de jurisconsultes de tradition romaine réuni ds les Landes. Le texte, comporte le code Théodosien + les constitutions impériales entre 438 à la fin de l’empire romain + des fragments des œuvres de grands jurisconsultes romains : Paul, Gaius, Papinien.
Ces textes sont accompagnés d’une interprétation qui précisent la portée des textes et qui règlent les points obscurs.
Ce texte ne sera applicable qu’aux sujets Gallo romain des Wisigoths, promulgué à Toulouse en 506. Son application officielle en Gaule ne dure que très peu de temps puisque l’année suivante en 507, les Wisigoths sont battus par les francs et refoulés au delà des Pyrénées.
Cependant, le bréviaire d’ALARIC continuera à représenter pour les populations Gallo-romaines le recueil fondamental du drt qui leur est applicable.
Ce bréviaire sera également utilisé ds le drt canonique (drt de l’église.
Enfin, en Gaule entre le 8e et le 10e s, on rédigera un certain nombre d’abrégés du bréviaire. Ce qui montre la persistance de l’application et de l’enseignement du drt romain. (Testamentum : acte écrit et non testament).
Ce drt romain sera l’une des composantes des coutumes des régions méridionales du moyen-âge.
• 2e texte : la loi romaine des Burgondes : c’est une compilation de drt romain réalisé ds le royaume burgonde au début du 6e s.
Contenu de cette loi : code Théodosien + les jurisconsultes (Paul et Papinien).