Histoire du droit
Il y a dit un certain nombre de réformes toutefois, elles n'ont Pa permis de régler les discordes de l'état précédent.
Section 1. Transformation du sujet en citoyen
I.Le déclenchement de la révolution
Révolution---> changement d'institutions par la force
Il y a une contestation de l'absolutisme--> tout émane du roi, c'est lui seul qui décide. La contestation est dû a la perte de vitesse de la foi, le clergé est peu exemplaire, celui ci est remis en cause. Or l'ancien régime ne se conçoit pas sans la foi, au côté du roi on retrouve un évêque et un cardinal.
L'ancien régime repose sr la coutume--> respect de la tradition, maintient de la situation antérieur et la tradition--> droit privé local rigoureux.
Le mot privilège lui même perd de sa positivité.
Pourquoi1789 ?
Le pays est surpeuplé (28 millions d'hab en France), poussée démographique, naissance illégale, épidémie, mauvaises périodes (hiver très long et froid avec une famine). La situation sociale est donc fragile. Chômage important des jeunes.
La société est hétéroclite,les paysan ne sont plus protégés par leur seigneurs. Le petit peuple urbain connait la délinquance ( criminalité, vole ), tensions, mouvement de grève. Un esprit de contestation voit le jour.
La bourgeoisie peu évoluer( atteindre la noblesse en 4generations). Ils sont riches, cultivés, possède un large patrimoines. Les philosophes sont des nobles éclairés.
(Le haut clergé est noble) pour entrer ds un couvent il fait être noble depuis 8-9 génération.
La noblesse a un patrimoine foncier, ils ont des part ds les entreprises.
Cette noblesse n'est pas homogène.
Le bas clergé est aimé des paroissiens. Il est souvent issu de la bourgeoisie, il prendra partie pour le tiers état.
Le haut clergé vit ds l'opulence.
Il n'y a pas de réformes. On ne change pas se qui est stable.
Une grande partie de l'administration est inutile. On superpose les structures les unes aux autres mais on ne supprime pas