Histoire du droit
1) le décret gratien source indirecte, ici source direct, décision des papes.
Auteur Grégoire IX et Reymond Peynaford.
Objet : il illustre des dispositions du droit canon à l’apogée du canon
La juridiction des laic n’ pas a se mêler aux affaire de l’église. L’église de même, n’intervient pas dans les tribunaux laïcs.
On est dans un univers chrétien ou les états nations ne sont pas solidement formé, donc l’église en profitent pour dominer. Quand les états seront formé, ils reconnaitrons le pouvoir spirituel du pape mais la juridiction des laïcs s’appliquera aussi pas l’église.
(I) le litige quant à l’objet du procès, tout les affaires ecclésiastique doivent être tranché par les tribunaux laïcs.
Les étudiants en droit sont des clercs pendant leurs études.
(II) ce 2ème fragment touche la qualité des parties. « Clerc »->étudiants, la coutume de paris ne s’applique pas à ces étudiants, car ils appartiennent à l’église.
(III) touche à la qualité des parties, on parle de la veuve dépouillée, il a perdu son mari, son soutien, c’est le rôle de l’église, son rôle de charité qui intervient.
La portée de ces textes illustre l’apogée du droit canonique au XIIème siècle.
Au fur est à mesure que les états se forment le droit canon perd de son influence.
TEXTE « LE DECRET DE TAMETSI»
1) identification :
Vient de la tradition du droit canon. C’est un concile qui l’a fait, ici c’est le concile de trente, il siège en Italie. Concile c’est une réuni d’évêque, qui siège en Italie, on l’appelle aussi le concile de la contre réforme. C’est donc une source directe.
2) Pk il s’appelle « décret Tametsi » ? C’est parce qu’il commence par « tametsi » dans le texte latin.
Il traite d’une manière générale au mariage, il lutte contre les mariages clandestins, donc c’est une réglementation des mariages clandestins.
Le libre consentement des parties est un élément important du mariage.
Le mariage ne peut se faire que par le