HISTOIRE AU DROIT

Chapitre introductif : La crise de l’ancien régime

Section 1 : La société française à la fin de l’ancien régime : une société bloquée

1er paragraphe : Une société juridiquement structurée en ordre

2ème paragraphe : Le blocage de la société tripartite

A. La nouvelle donne économique du 18eme siècle B. La réaction seigneuriale

Section 2 : L’autorité royale mis en échec

.Sous section 1 : La théorie de l’absolutisme de droit divin

1er paragraphe : La définition de l’absolutisme

2ème paragraphe : Le renfort du droit divin

.Sous section 2 : La réalité de l’absolutisme monarchique se droit divin

1er paragraphe : Les limites de fait à l’absolutisme

A. Les limites inhérentes à la structure de la société B. Les faiblesses de l’administration royale C. Le problème : l’en ciment des pouvoirs royaux

2ème paragraphe : Les forces d’opposition à la monarchie absolue

A. La royauté malade de ses parlements 1. Le droit d’enregistrement aux prétentions, aux contrôles politiques 2. Le bras de fer entre royauté et parlement B. Une force d’opposition potentielle : les états généraux 1. Les principes d’organisation 2. Les attributions des états généraux 3. Les enjeux des élections de 1789

TITRE 1 : Le laboratoire révolutionnaire 1789-1799

Chapitre 1 : De la monarchie absolue à la monarchie constitutionnelle : mai 1789 - août 1792

Section 1 : La destruction de l’ancien régime politique et social

.Sous section 1 : La révolution juridique

1er paragraphe : Du 5 mai au 17 juin 1789 : l’offensive du tiers-état

2ème paragraphe : L’éphémère résistance du roi

.Sous section 2 : La naissance d’une nouvelle société