Introduction au droit

Chapitre 1 : La notion de droit (le droit : un fait de société)
La notion du droit est très cohérente. C’est en fait l’existence d’une théorie du droit. (Concept général : ensemble de concept et de notion qui sont reliés entre eux). C’est le fruit d’une doctrine nait au 20ème siècle par Hans Kelsen. Le droit en France est défini par ses normes. Notre théorie du droit est une théorie qui s’inscrit dans le normativisme (doctrine qui définit le droit par ses normes).
Section 1 : la définition du droit
Définition : ensemble de règles normatives. A) La définition majoritairement donnée du droit 1. La définition majoritaire d’aujourd’hui
La définition de François Terré : Ensemble de règles de conduite qui dans une société donnée régissent les rapports entre les hommes. a. Le droit, un ensemble
Le droit forme un ensemble c’est-à-dire un tout : * Un regroupement de règles * Mais aussi un ordonnancement
Cela s’applique historiquement : Moyen âge : l’état n’existe pas encore. Il n y a pas de politique centrale sur tout le territoire. Au cours du M-A il existe plusieurs droits qui résultent soit de coutume locale, soit du droit canon c’est-à-dire le droit qui s’applique au sein de l’église, soit le droit féodal c’est-à-dire le droit entre le seigneur et ses esclaves et soit le droit royal qui va s’intensifier. Au m-o il n’existe pas ensemble juridique de norme regroupé mais plusieurs ensemble de norme assez mal reliés entre eux. C’est le pluralisme des ordres juridiques. Aujourd’hui c’est un monopole juridique qui est nait avec l’état. Avec l’état, le droit va être unifié sur le territoire et formé un seul ensemble de normes parce que l’état sera le seul créateur de droits avec l’accord de tous les français. Et cet accord, c’est l’expression de la démocratie élective c’est-à-dire l’élection des membres de l’état par le peuple. Cette déf du droit est portée par deux valeurs importantes : la sécurité et la complétude.