Impôt au maroc :
1-OBLIGATOIRE
• TNB : Taxe sur les terrains non bâtis : un payement de 7dh/m² par ans. • CNSS et AMO: o Définition de la CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale assure la collecte des cotisations qui ont un objectif d’assurer au salarié du secteur public et privé une protection contre les risque de maladie, maternité, vieillesse, décès, et aussi sert les prestation familiale. ✓ La société est obligée de payer la CNSS avant le 10 de chaque mois lors de l’oubli ou du non payement de cette dernière l’état nous oblige a payé des majorations de 3% si sa se persiste elle devra payer une pénalité de 1% pour les mois qui suivent. ✓ Pour le calcul de la référence structuré : N°d’afilé- année-mois-CNSS (01) puis calcule Mod97 Exemple : N°d’afilé-année-mois-CNSS (01) puis calcule Mod97
2312333110601 ( 231233311060133
o Définition d’AMO : Assurance Maladie Obligatoire. ✓ Le non payement de l’AMO par l’entreprise l’état l’oblige a payé des majorations et pénalité pour cette oubli de 1% au cas du non payement de cette dernier les mois qui suive il aura à payé une pénalité de 1%.... ✓ Pour le calcul de la référence structuré : N° d’affilé-année-mois-AMO (02) puis calcule Mod97 Exemple : N° d’affilé-année-mois-AMO (02) puis calcule Mod97
2312333110601 ( 231233311060134
o Définition des FP : frais professionnel des charges de caractère spécial inséparable a l’emploi du salarié comme : des dépenses réellement engagés
o Définition de la CIMR : caisse international marocaine de retraite est un organisme qui assure une retraire sereine aux salariés
o Calcule de l’IR: (révision)
▪ Salaire brut