DROIT INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE

¥ ¥ Lire les traités de l'UE et le traité de Lisbonne.
¥ ¥ ouvrage des Ms Prillaud et Siritsky: "Le traité sur l'UE".

INTRODUCTION

§1- Le cheminement vers les Communautés Européennes

L'après guerre plonge les pays européens dans un monde nouveau, dans un nouvel ordre politique mondial, dominé par deux super puissances: les Etats-Unis et l'URSS.
L'Europe est découpée en deux. La Russie soumet les pays de l'Europe de l'Est, qui sont des démocraties populaires soumises au régime totalitaire communiste.
L'autre côté de l'Europe est soumis aux américains.
Les EU considèrent que la politique étrangère américaine doit poursuivre un double objectif:
¥ ▪ démocratie libérale comme modèle politique.
¥ ▪ libéralisme économique.

Dès 1946, ils signent l'accord général sur les douanes et le commerce avec les premiers rounds de négociations par l'abaissement des tarifs douaniers.
Pour les américains, l'unification de l'Europe occidentale est un impératif absolu.
Le premier problème est le devenir de l'Allemagne, les négociations conduisent au partage de l'Allemagne sauf pour Berlin qui sera partagé en quatre zones.
Staline va poser son goût rapidement, c'est le début de la Guerre Froide, notamment à Berlin avec le blocus aérien, auquel s'opposeront les EU avec un pont aérien. Les Russes construiront le mur de Berlin, le mur de la honte. Deux visions opposées planent sur l'Europe.

Le discours de Zürich prononcé par Winston Churchill à la jeunesse européenne; pour la première fois, il parle de réconciliation. Il propose la création des Etats-Unis d'Europe. Cela montre les mouvements fédéralistes européens puissants, qui réclament une réunion d'Etats généraux d'Europe.

L'idée d'Europe est plus ancienne, au XVème siècle, des penseurs y réfléchissaient déjà. Henri IV développera dans des traités des économies royales, l'idée d'une paix européenne.
Kant prône dans un ouvrage, l'unification