Intro histo au droit
On parle d’une formule fais à Rome : « là où il y a une société, il y a un droit. »
Cela soulève des questions :
* Qu’est-ce que le droit ? * Peut-on le définir ? * Existe-t-il une ou plusieurs définitions du droit ?
La plus connue : par un juriste romain « Ulpien » -> milieu du 3ème siècle : « le droit est l’art du bon et de l’équitable » : -> construction de l’esprit à partir d’un fait social, le droit n’est donc pas scientifique.
Plus on avance dans le temps, plus on a de définition du droit.
L’origine du terme droit (=vient du latin du terme directum (=droit) tous les substantifs) peut définir : * Europe : droit toujours la même racine du mot R-K (Indo-Européen) = droit et être droit, le terme qui le désigne droit à Rome c’est le ius/yus.
Le constat à établir est : la quasi impossibilité de définir le droit, Flaubert affirme dans une de ces œuvres que : « on ne sait pas ce qu’est le droit » car il y a autant de définitions du droit que de système juridique (=difficile de trouver une définition commune entre les droits).
Jean Carbonnier (civiliste célèbre) : « il y a plus d’une définition dans la maison du droit.
Caractère du droit : * Le droit présente le caractère d’une règle * Caractère obligatoire/spontanée (=lorsqu’il émane d’un groupe exemple : coutume) ou imposé (=imposé au moyen d’une sanction par une autorité)/
Le droit c’est une règle obligatoire normalement assorti de sanction, une règle émane d’une autorité juridique.
* L’origine du droit.
* D’où vient-il ? * Comment est-il former ? * Comment évolue-t-il ? * Qui fait le droit est par quels moyens ?
Rapport qui existe entre l’organisation juridique et la situation politique.
Qui fait le droit renvoie au problème entre le droit et la politique
Importation de l’autorité étatique = absence ou État faible source de droit pas hiérarchisé = les coutumes joue un rôle plus important que la loi.