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8860 mots 36 pages

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À L'ÉTUDE DU

DROIT

Prof. Said Azzi

Semestre 4:
Sections: E, F
2014

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LE PLAN
Introduction

Partie I : l e droit objectif

Partie III : L’organisation judiciaire marocaine

Chapitre I : la règle de droit

Chapitre I : Les juridictions de droit commun

Section I : Les caractères de l a règl e de droit

Section 1 : Les Tribunaux de Première Instance

§1: La règle de droit est générale, abstraite et égalitaire

§1 : Organisation

§2 : La règle de droit est obligatoire

§2 : Attributions

§3 : Le caractère coercitif de la règle de droit : la sanction étatique Section 2 : Les Cours d’Appel
§1 : Organisation

Section 2 : Les différentes branches du droit

§2 : Attributions

§1 : Les branches du droit public

Section 3 : La cour de cassation

§2 : Les branches du droit privé

§1 : Organisation

§ 3 : Les droits mixtes

§2 : Attributions
Section 4 : Les Juridictions de proximité

Chapitre II : Les sources du droit

§1 : Organisation

Section I : Les sources internes

§2 : Attributions

§1 : Les sources traditionnelles
§2 : Les sources modernes

Chapitre II : Les juridictions spécialisées

Section II : Les sources du droit international es

Section 1 : Les juridictions administratives
§1 : Organisation

Partie II: Les droits subjectifs

§2 : Attributions
Section 2 : Les juridictions de commerce

Chapitre I : Classification des droits subjectifs

§1 : Organisation

Section 1 : les droits patrimoniaux

§2 : Attributions

§1 : les droits personnels
§2 : les droits réels

Chapitre III : Les juridictions d’exception

Section 2 : Les droits extrapatrimoniaux

Section 1 : Les tribunaux militaires

§1 : Les différents types de droits extrapatrimoniaux

Section 2 : La haute cour de justice

§2 : Les caractéristiques des droits extrapatrimoniaux

Chapitre II : les titulaires des droits subjectifs
Section I : l es sujets des droits subjectifs
§1 : les

en relation

Intro iard
352 mots | 2 pages

Les années 85, furent un tournent pour l’ensemble des banque européennes. En effet avant 1985 les banques se consacraient entièrement au domaine bancaire, depuis elles se sont diversifiées vers le domaine de l’assurance. La banque voit dans la bancassurance un moyen de créer un nouveau flux de revenus et de diversifier son activité. Avantage d'autant plus réel que le début des années 90 a révélé une augmentation de la concurrence entre les institutions financières et une diminution de la marge financière des banques et donc la nécessité de trouver une nouvelle activité. La Caisse d’épargne a fait le choix d'élargir sa palette d'activité.….

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Intro
3048 mots | 13 pages

chapitre 1 (p 27 à 47) Deux hommes marchent sur un chemin au beau milieu de la Soledad. Le 1er homme est petit, vif, brun de visage avec des yeux inquiets et perçants, des traits marqués. Des mains petites et fortes, des bras minces, un nez fin osseux ; il s'appelle GEORGE.….

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Intro hes
326 mots | 2 pages

Histoire Economique et Social Exam QCM Raison HES= prendre recul face a l’actualité pour prendre position Exemple introductif du cours Aujourd’hui en famille, le jour de la chandeleur, repas particulier avec des crêpes en occident. Or les crêpes sont dorées et rondes => a la base : représentation du soleil Le 2 février en occident on est en plein hivers (+/- au milieu) cette coutume remonte au moins a l’antiquité. Jusqu'à il y a plus de 150 ans, la ou on fêtait la chandeleur le milieu dominant de l’éco est l’agriculture.….

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451 mots | 2 pages

J’ai choisi cette branche, car il s’emblerait que les métiers en rapport avec l’énergie sont des métiers d’avenir. Dans l’optique de préparer un avenir sûr, j’ai donc choisi le métier de frigoriste, étant un secteur offrant une polyvalence part l’apprentissage de plusieurs métiers en un. J’ai commencé ma spécialisation dans ce domaine par la préparation d’un BEP TFCA (Techniques du Froid et Conditionnement d’Air), puis ai poursuivi par un BAC Pro dans le même secteur. J’aimerai par la suite poursuivre dans le monde du froid par un BTS FEE (Fluides, Energies, Environnement).….

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2503 mots | 11 pages

Au lendemain de la déclaration Balfour du 2 novembre 1917 qui promet aux juifs l’établissement d’un foyer national juif en Palestine, le président de l’organisation Sioniste Mondiale, Chaïm Weizmann, écrit une lettre au Premier ministre britannique, en 1919, lui demandant d’étendre la frontière nord de la Palestine de manière à englober toutes les sources d’eau, prenant ainsi en compte, au- delà des considérations religieuses ou historiques, les considérations hydrauliques. " Tout l’avenir économique de la Palestine dépend de son approvisionnement en eau pour l’irrigation et pour la production d’électricité ; et l’alimentation en eau doit essentiellement provenir des pentes du Mont Hermon, des sources du Jourdain et du fleuve Litani (au Liban) ?….

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350 mots | 2 pages

LE THEATRE ELISABETHAIN (de 1558 à 1642) ♣ En Angleterre, le théâtre élisabéthain, doit son nom à la reine Elisabeth 1re. Il se compose essentiellement de drames et de comédies. Il est né dans des cours d’auberges, ou se produisent des troupes ambulantes (chacune placée sous la protection nominale d’un grand seigneur). Les troupes rêvent de théâtres fixes.….

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369 mots | 2 pages

D’ailleurs, la peur et l’ambiance mystérieuse font que plusieurs choses étranges se produits, comme cette marque [ le gibet], quoique grande, était primitivement indéfinie dans sa forme ; mais, lentement par degrés, par des degrès imperceptible, et que ma raison s’efforca longtemps de considérer comme imaginaire, elle avait à la longue pris une rigoureuse netteté de contours. Cette chose fait qu’il y a une gradation vers le surnaturel. Ensuite, La précision envers le gibet fait que il y a apparition plusieurs sentiments qui fait que le narrateur éprouve encore plus de peur envers le chat. Par exemple, Elle était maintenant l’image d’un objet que je frémis de nommer, et c’était surtout ce qui me fesait prendre le monstre en horreur et dégout, et m’aurrait pousser en m’en délivrer, si je l’avais osé ; c’était maintenant, dis-je, l’image d’une hideuse, d’une sinistre chose, l’image du GIBET!….

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Intro Deroulement
489 mots | 2 pages

Un événement très perturbateur, attendu par plusieurs Anglais et Français, mais nul ne savaient quand il arrivera. La conquête, un sujet peu connu par la nouvelle génération du Canada. Bien sûr, il y a des raisons à ce gigantesque événement. Mais pourquoi faire tant de guerres et de conflits pour de simples ressources? Les anglais ont remporté la conquête probablement grâce à leurs plus grand nombre de soldats.….

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Le droit positif marocain
20080 mots | 81 pages

Chapitre1: La reconnaissance de la règle de droit La règle du droit est une norme d’organisation de la société, des rapports qui se nouent entre ses membres (les sujets de droit) ou entre ceux-ci et leur gouvernement (l’Etat). Pour la distinguer des autres règles de conduite sociale, il faut dégager ces caractères particuliers (sec.1), ces caractères généraux (sec.2) et ces bases théoriques. Section1:les caractères particuliers de la règle de droit • l’aspect contraignant et coercitif ; • une grande spécialisation.….

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Fiche Intro
379 mots | 2 pages

INTRODUCTION Décembre 1994 : Crise tequila : crise de taux de change ayant commencé entre Etats-Unis et Mexique, puis étendu au Brésil et d’autres pays de la région A partir de l’été 1997 : crise financière en Thaïlande qui se propage à l’ensemble des pays d’Asie du sud-est avec son lot d’effondrement de monnaies, de cracks boursiers et de faillites bancaires. A la mi-août 1998, la Russie entre à son tour dans la tourmente entrainant avec elle les pays émergents (pays dont la situation éco est en voie de développement = BRICS) d’Asie, d’Amérique du….

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1086 mots | 5 pages

Commentaire de texte du discours préliminaire du Projet de Code civil, en décembre 1800 par Jean-Etienne Marie Portalis. Ce texte est un extrait du discours préliminaire du Projet de Code civil par Portalis, où il y explique comment doit être présenté le Code civil des français. Portalis dans son discours dit que le Code civil ne doit pas tout prévoir à l’avance, il ne faut pas créer de nouvelles lois pour corriger tous les incidents, il faut être sobre à l’égard de la législation. Ce discours est prononcé en décembre 1800 à cette époque, la France est gouvernée par le Consulat ; c’est par le coup d’Etat du 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), que le Consulat renverse le régime du Directoire qui avait commencé en 1795 et c’est finit en 1799.….

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256 mots | 2 pages

Si les tentatives démancipation féminine apparaissent aux yeux du monde à travers la littérature des XVIIIème et XIX siècles, lépoque moderne, à savoir le XXème siècle, témoigne des aboutissements de cette émancipation. Les mentalités ont évolué, certes, la société tend à une égalité entre les deux sexes, en revanche, les limites se prononcent fortement. Ainsi, des écrivaines comme Annie Ernaux se proposent de montrer ces limites de lémancipation féminine dans les années 60, pour faire comprendre comment une femme peut se trouver « encarcanée », dépossédée delle-même et de toutes ses aspirations. Cest ce quelle relate dans son roman autobiographique, la « Femme gelée », écrit en 1982 et racontant lhistoire dune jeune femme qui se marie à un étudiant en droit pourtant plein de théories idéales sur légalité des sexes, mais qui est vite happée par un conditionnement imposé par la société et voit sa vie confisquée par toutes les tâches domestiques quelle est finalement seule à accomplir.….

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635 mots | 3 pages

La Charte sociale européenne est une convention du Conseil de l'Europe, signée en 1961 à Turin (Italie) et révisée en 1996, qui énonce des droits et libertés et établit un système de contrôle qui garantit leur respect par les États parties. La Charte révisée est entrée en vigueur en 1999, et remplace progressivement le traité initial de 1961. Le protocole de 1995 prévoyant un système de réclamations collectives (entré en vigueur en 1998) permet de saisir le Comité européen des droits sociaux (CEDS) de recours alléguant de violations de la Charte. Cette Charte est établie de manière à améliorer la Convention européenne des droits de l'homme qui s'occupe principalement des droits civiques. Les droits fondamentaux énoncés dans la Charte sont des droits sociaux : le logement, la santé, l'éducation, l'emploi, les conditions de travail, la réduction du temps de travail, le droit de grève, la convention collective, la rémunération égale à travail équivalent, l'allocation de maternité, la protection juridique et sociale, l'aide sociale, la circulation des personnes, la non-discrimination, la protection contre la pauvreté et contre l'exclusion sociale ainsi que les droits des travailleurs migrants et des personnes handicapées.….

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851 mots | 4 pages

Des instruments pour favoriser une gestion durable des ressources[modifier] Dans la proposition de paquet législatif, la Commission propose une nouvelle structureN 10 pour les paiements directs. Ils seront désormais composés d’un paiement de base à l’hectare (uniforme à l’échelle des États membres ou de sous grandes zones pédo-climatique homogènes), associé, entre autres à un paiement dit « vert ». Ce dernier vise à renforcer la légitimité de la PAC….

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introduction
395 mots | 2 pages

J.-C. Carrière, La Controverse De Valladolid, chapitre 7, 1992 Jean-Claude Carrière est un metteur en scène, scénariste, écrivain contemporain, né en 1931. En 1992, il publie La Controverse De Valladolid, œuvre adaptée au cinéma en 1993. Dans son roman, Jean-Claude Carrière met en scène les principaux protagonistes du débat historique, à savoir le théologien Sépulvéda et le Dominicain Las Casas mais il change la question centrale : le débat historique portait sur la manière d’évangéliser les Amérindiens, Jean-Claude Carrière imagine un débat portant sur leur nature-même : sont-ils des hommes à part entière ou des êtres inférieurs ?….

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