Introduction au droit civil
Le droit se décline de multiples façons : notre vie est tissé de droit : étude, famille, entreprise..
Possibilité entre de pensée qu’entre droit de la famille et droit constit aucun liens ? Faux.. Ex : Sarkozy divorçant : les différentes branches s’entrechoquent.
Le cours du premier semestre : Introduction générale au droit -> a pour objet de présenter le droit comme ensemble et de montrer le droit comme objet général + étudier mécanismes et notions.
Deuxième : droit civil -> C’est la branche du droit qui régit les relations entre les personnes privés : les sujets de droit qui ne sont pas des personnes publiques. Le droit civil est vaste donc étude du droit des personnes et du droit des biens
(voir sur vie étudiante/ressource) -> plan de cours et bibliographie choisir ouvrage le plus dense possible. ( Madame Pascale Deumier aux Editions LGDJ + dictionnaire juridique ) aux examens ne sont acceptés que codes sans annotations publié par l’Etat = 12e.
I-Premières vues sur le droit
II- Les sources du droit
III- La mise en œuvre du droit
I-Premières vues sur le droit
Le droit à plrs sens : -ensemble de règles qui régit la vie en société Prérogative particulière que l’on a sur une chose ( ex : c’est mon droit !) Etude de droit -> sujet d’étude et matière universitaire Droit de douanes, droit de succession -> taxe ou impôt particulier (assez marginal, pas traité)
Qu’est ce qu’une règle de droit ?
Le droit image castratrice. On parle de droit objectif -> ensemble de règles -> on l’oppose au droit subjectif : un droit au sens de prérogatives (ex droit de vote, droit de propriété) appartenant à un sujet de droit en particulier. Ces deux termes servent à distinguer deux réalités distinctes.
Droit objectif avec un grand D désigné comme droit objectif.
Le droit est une réalité complexe qui peut prendre des formes très diverses. Le droit touche à énormément d’aspects de la vie en société.