Plan :

1ère Gr partie
1- les manifestations du droit:
Ch1 les notions du droit
Ch2 le droit et la morale
2- les principales branches du droit:
3-les fondements du droit:
Ch1 les sources de droit ( sources traditionnelles et modernes)
4 les institutions ( politiques,le roi,gouvernement, le pouvoir legislatif,le conseil constitutionnel,l’administration locale,la commune, la province,prefecture et région
5 l’organisation judiciaire du royaume
Les juridiction de l’ordre judiciaire
Les juridiction de l’ordre administratif
Les juridiction de l’ordre commerçant
2 GD partie
Les droits subjectifs
Ch1 les personnes physiques
Les droits de la personne physiques ( les droits extra-patrimoniaux, le patrimoine)( le droit réél et le droit personnel)
Les personnes morales ( le fonctionnement,constitution,dissolution,extinction de la personne morale)
Ch2 les sources du droit subjectif.

Intro Générale : Le Droit Le droit peut apparaitre comme une gageure ( il n’y a pas une définition unique de droit c’est vague et c’est en fonction de son école) compte tenu de la multiplicité des significations que ce mot recouvre, il n’ya pas de définition de droit ,mais seulement des références au problématiques des sciences sociales. ( il évolue en fonction du développement et stabilité de la société tout dépend du contexte ) ; On peut appréhenter le droit ou le phénomène juridique à travers le découpage et les cloisonnements disciplinaires qui restent insatisfaits.( il se décline en facette) * Le droit constitue un phénomène social,à partir de là il présente :
1 : Le droit est un dispositif normatif , il vise à agir sur les comportements sociaux ( sans norme le comportement social devient animal).
2 : Le droit fixe le statue de chacun ( donc il vous confère des droits,devoirs,obligations et attributions), en définissant les droits & les obligations.
3 : Le droit indique des règles à observer. A partir de la loi, la règle de droit n’est pas