Introduction Historique au droit cours 1

6695 mots 27 pages
CHAPITRE 1 : LE MARIAGE
Le mariage en tant qu’acte juridique créé la famille. Il lui donne son organisation, sa cohésion et son existence juridique. L’universalité du mariage et de la famille en atteste du caractère naturel et autorise à en chercher des caractères commun et invariable. Le mariage n’est pas une structure invariante dans sa formes puisque sa forme vair dans le temps, dans l’espace au grès des évolutions historiques et des différences culturelles. Le droit matrimonial français est un mélange de différentes traditions, plusieurs aspects se sont croisés (germanique, canonique, romain).
A partir du 16éme, la montée des doctrines régaliennes (de l’Etat) va ouvrir la voie à la sécularisation du mariage.
Section 1 : le mariage à Rome
La famille a Rome a un rôle important à jouer dans la conclusion du mariage puisque celle ci dépend de la volonté du paterfamilias qui est le seul capable (sui iuris) = juridiquement capable de contracter. En outre pour les romains, le mariage illégitime est consensuel. C’est le consentement des époux et du pater familias qui fait le mariage. Les fiançailles exister a Rome, (paroles du futurs : verba de futuro). Elle précède l’union n’ont pas de formes juridique romaine et n’ont pas d’effet juridique car le mariage doit émaner d’une volonté libre et passé par l’échange des consentements. De ce fait, c’est une idée qui sera reprise dans le code civil. Les fiançailles ne conduisent pas forcement à un mariage. Différentes alliances (car diffèrent mariage) :
Connubium : désigne le droit de contracter un mariage (Dans les Institutes, Gaius donne définition du CG : « capacité de former avec une personne donnée de sexe opposé une union conjugale avec valeur juridique »). Le droit de mariage est réservé au citoyen romain puis il va s’élargir en fonction de l’extension de l’empire et de la citoyenneté
(Caracalla). On va également parler du matrimonium (droit matrimonial).

(Jus conubii)

S’il ne sont pas citoyens : concubinage.
Union

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