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Introduction historique au droit

21253 mots 86 pages
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Intro hist. au droit
Préambule.
Intro hist. au dr : histoire du dr de la période ancienne, et non contemporaine, de l’ancienne France, jusqu’en 1789.
Dr de l’ancienne Fr, équivaut a 13 siècles (empire romain fin 5eme siècle jusqu’à 1789).
Les historiens décomposent ces 13 siècles en 3 périodes :
- La 1ere période : de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’à 987 (élection du roi Hugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne, dont le 1er représentant est Clovis, et la 2eme dynastie carolingienne dont le représentant est Charlemagne. (période non traitée au program.)
- La 2eme période en 987, avec l’avènement de la 3eme dynastie, la dynastie capétienne (Hugues Capet). Début évident du « Moyen-âge ». S’achève l’année de la fin de la guerre de 100 ans, en 1453. Donc période de 987 a 1453.
- 3eme période : 1453-1789. « Epoque Moderne » ou « Ancien Régime », et qui prend avec la Révolution Fr.
But du cours : situation des deux dernières périodes. (987-1789), soit 8 siècles. Analyse des dr et des instits. Se pencher sur l’ens des règles destinée à organiser la vie de la Sté, étudier le statut jq des gpes sociaux, évoquer les formes de l’organisation sociale.
Le dr va permettre à n’importe quelle époque, de vivre ensemble, de vivre en Sté. Le dr organise les cadres administratifs politiques éco, sociaux. But : Vivre ensemble.
Idée conductrice de ce cours : apports jq qui ont précède le dr de l’ancienne France, soit une introduction hist. du dr français. Nécessite donc de revenir aux racines hist. de ce dr. Fr.
Introduction
 1 – Les Racines du Droit français
Le dr français est redevable à 3 apports fondamentaux : L’apport de Rome, l’apport chrétien, et pour finir l’apport de l’empreinte germanique et franque. Ces trois influences se sont entrecroisées, emmêlées.
A) – L’apport de Rome
Dans le domaine jq, l’apport romain est considérable. Les peuples

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