Introduction historique au droit

Chapitre 1

I )

Il y a plusieurs codes de roi Mésopotamien :

- Urnammu - Lipit istar - Esnunna : il contient environ 60 règles (conçernant le droit marital,des obligations,de la vente…) - Hamurabi,18e siècle avt J-C : c’est l’un des roi les plus prestigieux, il règne plus de 40 ans et entreprend d’unifier le territoire Mésopotamien. Il a agrandit considérablement son royaume .C’est durant son règne que Babylone va accéder à son statut - Culturel et religieux.Son code a été connu au debut du 20e siècle grâce à une fouille archéologique par des françcais :une stèle sur laquelle est inscrit le texte du code d’Hamurabi .Cpdt le bas de cette stèle est invisible car elle a été poli après la mort du Roi car le roi du royaume d’Elam (capitale : suse) a emporté la stèle comme un trophé dans sa capitale ou elle sera retrouver au 20e siècle.Il a voulu effacer certain passage car il voulait dédié ces trésors trouvé à ces Dieux.Environ 280 articles dans ce code qui renvoit au droit pénal,famille,affaire,travail et qui contient un épilogue.

• On a aussi choisi d’autre tablette du droit coutumier, une compilation du droit applicable (décision de justice ,règle coutumière,textes judiciaires…) .Parfois ce sont les autorités publiques elles-mêmes qui sont à l’origine de ces tablettes. • Des jugements connu grâce a des extraits . • Correspondance officiel : lettres royales,source d’information en droit administratif.On gardé environ 50 de ces lettres.

On est a l’époque face à un Etat qui a développé un droit destiné à regler les rapports Etat /particulier mais aussi de PAP ( droit privé /Droit publique )

II ) Les caractères des droits cunéiformes.

1) Un droit inspiré par les Dieux
On a souvent assimilé les Rois Mésopotamiens à des dieux mais on ne le fais plus.Cpdt le roi exercees fonctions religieuses