Introduction historique au droit
1er Semestre
Mr. Franck Roumy
Introduction historique au droit
1er Semestre
Mr. Franck Roumy

Très longue durée, il c’est formé en lien avec d’autres système juridique voisins.
Il y a plusieurs familles de droit.
Droit continentaux à laquelle appartient le droit français, italien, espagnol, néerlandais ( europe continental)
Droit come and law (anglais ou irlandais).

Droit : désigne l’ensemble des règles qui régissent la vie en société et plus précisément les règles obligatoires. On utilise les mêmes mots dans toutes les langues d’Europe occidentale avec seulement la variation. Directum dans le sens de la direction.

Sources du droit, façon dont sont apparus et ont évolués ce que l’on appelle les sources du droit.

Les juristes français contemporains distinguent 4 sources principales de droit :

1ère par ordre d’importance : la loi. La loi c’est à dire la règle promulguée par l’autorité souveraine. Aujourd’hui c’est le parlement : souveraineté législative au nom du peuple qui l’élit.

2ème selon les juristes contemporains c’est la jurisprudence. Ce sont les décisions rendus par les tribunaux, par les court de justices. Décisions qui pour certaines d’entres elles sont susceptibles d’acquérir autorité de précédent. C'est-à-dire que une décision rendu par une cours de justice qui interprete une règle ou même en pose une va etre reprise éventuellement par une autres court de justice.

3ème c’est la coutume, c’est un usage reconnu par l’ensemble du corps social et qui finis donc par acquérir avec le temps force de droit. La coutume a une grande place en droit commerciale. Il existe aussi en droit civil comme l’usage qui consiste pour une femme marié à utiliser le nom de son mari néanmoins elles ne sont pas obligées.

4ème la doctrine. C’est l’ensemble des interprétations et plus généralement des constructions intellectuel des spécialistes de droit notamment des professeurs de droit qui vont interpréter,