CHAP 2 : Les origines du droit français : le droit coutumier Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des champs de blé s’approchaient mais semblait disparaitre et disait que la population mangeait du seigle avec de la terre pour tromper la faim. On assiste à la disparition de toutes les infrastructures romaines (route, des aqueducs ; de la civilisation urbaine, des bibliothèques.)La civilisation urbaine disparait (l’ile de paris suffit pour contenir Paris) L’unique document écrit de la Garonne antérieur au 10ème siècle est une Charte de l’an 680 a été retrouvé dans le cartulaire de l’abbaye de st pierre de Moissac : il s’appelle la CHARTE Nizezus qui nous explique qu’un couple très riche donne beaucoup de terre aux abbayes (charte très dur à lire : faute d’orthographe, de temps, le style) : le scribe recopie une formule juridique sans bien comprendre ce qu’il fait, et le doyen Boyer écris : « Remarquons la disparition de toute science juridique ». Le scribe ne sait pas distinguer un acte entre vif (donation) et un acte à cause de mort (testament) La naissance de la civilisation du moyen âge 1ère observation : La croissance économique Cette société du moyen-âge s’est tirée du sous développement toute seule sans aide extérieur par ses propres moyens au 10 ème siècle. Cette croissance est venue de 2 pôles de développement : La région de Venise s’est développée grâce aux commerces maritimes avec Byzance et l’Orient, et les Flandres ont développé l’élevage du mouton et la production de la laine : une industrie lainière s’est développée. Ces 2