Introduction historique au droit et des institutions
À partir du 3e siècle (Néron), les empereurs vont prendre des mesures de persécutions générales dans le but d’éradiquer la religion mais elles ne vont pas avoir l’effet escompté : plus le nombre de persécutions va augmenter, plus le nombre d’adeptes chrétiens va grandir. L’empereur Constantin va donc reconnaitre le christianisme. Édit de Milan (313 ap. J.-C.) : dès cette date l’Église va pouvoir se développer et commencer à amasser des …afficher plus de contenu…
Il ne cherche pas à imposer ses lois, chaque peuple garde donc son corps de règles. Le peuple barbare prend néanmoins conscience que le droit romain est plus élaboré (codes, droit écrit…) à l’inverse du sien, coutumier et sans sécurité juridique. Les barbares vont donc commencer à rédiger leurs coutumes et donc leurs lois. Il y’aura différentes normes juridiques, mélangeant celles des romains et celles des barbares. A) Les lois barbaresSi les barbares sont vainqueurs militairement, leur droit reste très coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin. Ils rédigent trois textes : · La loi des wisigoths promulguée par le roi des wisigoths. Sur la sécurité juridique, reprend de nombreux éléments du droit romain · La loi burgonde (502)