Introduction à l'histoire du droit
Révision de la 1ère année.
13.11.2002
Cour No1
• Introduction L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : « L´Europe commence de l´Atlantique à l´Oural ». La création de la Suisse ne va pas de soi. On ne reconnaît l´indépendance de la Suisse face à l´Empire qu´à partir de 1648 lors du Traité de Westphalie. On a commencé à parler des Suisses lors de la Guerre de 100 ans au milieu du XVe siècle. On parait des Schwitzois pour désigner l´ensemble des Confédérés.
• Historique A la fin du Ve siècle, on vit les Grandes Invasions. Les Burgondes envahissent le territoire de la Suisse romande actuelle. Et les Ostrogoths et les Allamands envahissent la partie alémanique de la Suisse.
▪ Reconquête de Justinien Un équilibre se mettait en place en Europe, et Justinien est venu tout remettre en question. On a un profond antagonisme entre l´Occident et l´Orient. La Serbie est le reliquat de l´Empire Byzantin, qui a déstabilisé les Balkans. En Afrique du Nord on a eu les invasions des Arabes. L´Italie constitue une porte ouverte aux Lombards.
▪ 2ème stabilisation en Europe Au VIIIe siècle, les Burgondes, Alamands et les Lombards s´installent, mais pas en Suisse. En 843 on a le Traité de Verdun qui divise l´Europe en trois zones. La France Occidentale, la Lotharingie au milieu (Lorraine) et la France Orientale (Allemagne). Charles le Téméraire reçoit la partie du milieu la Lotharingie, mais l´idée d´un duché occidental au milieu n´a jamais marché. Pour preuve, cette zone est constituée que de petits territoires, Pays-Bas, Belgique (Wallon et Flamand), Luxembourg, Alsace et Lorraine, Suisse (avec tous ces petits Cantons) et enfin la Lombardie (1871 unification de l´Italie). La Lotharingie n´a jamais pu être unifiée, en effet le milieu de l´Europe est constitué d´une