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Introduction à l'historique du droit Rome

2068 mots 9 pages
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I) Le modèle du droit romain

Le droit romain, base du droit français, n'est pas le plus ancien. En effet, les plus anciens témoignages du droit datent du IIIe millénaire avant JC, retrouvés en Mésopotamie (Irak actuel). Toutefois, le droit romain reste celui qui a eu le plus d'influences sur les civilisations au fil des périodes de l'Histoire. Le droit étant un phénomène social, toute société à des règles de droit et donc, on ne peut définir de date de création du droit.

• Ecriture cunéiforme, droits cunéiformes
Règles de droit regroupées dans des recueils: les premiers codes apparaissent.
Le code d'Ur-Nammu (-2040) et le code d'Hammourabi (-1750)
Un code est un ensemble des dispositifs juridiques relatifs à une matière
DEF : sont baptisés « droits cunéiformes » les droits du Proche Orient dont les textes sont rédigés en écriture cunéiforme, écriture combinant des éléments en forme de coins ou de clous.

• On dit du droit de cette époque qu'il est pragmatique, empirique, puisqu'il ne fait pas l'objet d'une réflexion théorique ou scientifique. Les doctrines n'existent pas, le droit n'est pas systématisé et il n'existe pas de vocabulaire du droit. Leur source prépondérante est la coutume oral et le droit écrit n’intervient que pour compléter ou amender une coutume.

• On note également le caractère casuistique du droit: "Si telle chose ... alors ...". Ainsi, c'est en se basant sur les cas que les règles de droit ont été créées. De plus, on observe une méfiance de la systématisation du droit, l'idée étant d'adapter les règles de droit à chaque cas particulier et d'en créer pour chaque cas.

• Le droit romain est emprunt de religion
On qualifie les droits de "droits révélés": les règles juridiques sont dictées par les dieux, par Dieu.
Ainsi, les règles de droit sont le produit de la volonté de Dieu. Par exemple, en Mésopotamie, le dieu du soleil a dicté à Hammurabi les règles de droit qu'il souhaitait qu'il fasse appliquer au peuple.

• On note

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