Jeudi 12 janvier

Droit civil

Chapitre : divorce

Cette alternance entre le non divorce et le divorce pour définir le droit posisitif, chez les romain le mariage repose sur la volonté des époux ou l’un des deux n’a plus la volonté d’être marié cela suffit pour le divorce on appelle le divorciaume et cela vien des deux un repudium, a partir du moyen âge sous l’influence de l’église le principe indissoubulité, acquis en 1234 a cette époque l’état civil est tenu par les curée le mariage sont célébrer que religieusement. Il ya une parole du christ ce que dieux a unis l’homme ne peut pas le séparer, il était possible de faire reconnaître la nullité du mariage et autorisé a vivre séparément, regarder seulement sous l’angle religieux et va durée jusqu'à la révolution française, les révolutionnaire vont affirmé que la sa n’est qu’un contrat civil par reporté atteinte a la liberté ont réintroduit le divorce des hypothèse extrement facile pour l’obtenir les époux. De nombreux divorce ont était prononcer pendant la révolution, donc il ont restreint les hypothèse de divorce, il y a de procédure le consentement mutuel ou pour faute, en 1814 des 1816 le divorce sera suprimé il faudra attendre la 3ème république pour que cela reviennent sous l’impulsion d’un sénateur Alfred nacquet loi voté le 27 juillet 1884, qui va duré jusqu’en 1975, en 75 reforme de jean carbonnier le fruit d’une réflexion sur une étude sociologique, la loi naquet n’est plus adapter a la société devenu de plus en plus individualiste l’épanouissement de l’individu, en 75 il va elargire les hypothèse pour le divorce le consentement mutuel va etre réintroduit le divorce demander par l’un et accepter par l’autre pour rupture prolonger, il peut desormer prononcer par un seul juge ce juge ont va l’appeler juge au affaire matrimonial ont l’appelerera juge au affaire familiale ce droit issus de la loi de 75 va paraître inadapté a la société une nouvelle réforme va modifié la philosophie du divorce le droit