Jurisprudence
Introduction :
Pour voltaire la jurisprudence occupe une place importance dans la justice, donc l’étude de celle-ci est plus que primordial dans l’étude du droit. « J'ai étudié assez de jurisprudence pour empêcher, autant que je le pourrai, mes pauvres paroissiens de se ruiner en procès » (Voltaire). Littéralement le mot jurisprudence exprime science de droit. De manière générale, elle désigne l’ensemble des décisions de justice rendu par un juge ou par une juridiction. De manière plus précise, c’est l’ensemble des décisions de justice relatives à une question de droit donnée. Philippe Malaurie a dit que « la jurisprudence n’est pas une règle de droit comme les autres mais elle est une règle de droit. Philippe Malaurie est enseignant de droit à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Le common law, de l'anglo-normand « commune ley », est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié. Dans les pays de tradition romaine, où l'on parle de droit romano-germanique, c'est le principe législatif qui domine, organisé sous forme de codes, à l'exemple du Code civil français. Le droit anglais accorde une place importante à la jurisprudence. La jurisprudence a occupé une place importante lors du procès de Nuremberg. Dans son principe, Nuremberg représente quelque chose de positif. C'est la première pierre d'une justice internationale, le premier effort pour fonder une jurisprudence à l'échelle de toutes les nations. L’étude de ce sujet permet de mettre en évidence que le fait que la jurisprudence ne peut être considérée comme une source de droit car celle-ci évolue et change au fil du temps. Par la suite, celle-ci occupe une place importante dans le système juridique français. Cela montre qu’il y a des divergences d’opinions à son propos. Peut-on considérer la jurisprudence comme une règle de droit ?
En premier lieu, il faut montrer que la jurisprudence n’est pas une source de droit. Mais