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Jurisprudence

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à‰volution du debat sur la retroactivite de la norme pretorienne en droit prive : vers un droit transitoire pour la jurisprudence ?

par Julien MOAL
Facultés des affaires internationales, Le Havre - Master de recherche en théorie générale du droit 2006
Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Privé précédent sommaire suivant

Chapitre I : Evolution des conceptions de la norme jurisprudentielle rétroactive.
Section I : Critique de la rétroactivité de la règle jurisprudentielle d'après ses caractéristiques : les différents postulats.
La conception du rapport de la jurisprudence au temps dépend d'autres concepts. Elle n'est en effet que la conséquence de l'adoption d'un postulat de départ concernant la nature de la jurisprudence elle-même, ce postulat étant lui-même lié à une conception de l'office du juge. Classiquement, l'idée de rétroactivité de la règle jurisprudentielle n'a pas de sens ( I ) , soit parce que l'idée de règle jurisprudentielle n'a pas de sens, soit parce que les instruments employés pour caractériser ce rapport au temps ne sont pas adéquats. Mais dès lors que l'on admet que cette règle jurisprudentielle est insérée dans la hiérarchie des normes ( II ), il devient nécessaire de se préoccuper de son insertion dans le temps comme on le ferait pour les autres règles de droit - du moins comme on le ferait pour une règle de droit écrit.
Cette démonstration n'aura cependant pas pour but de départager les différents conceptions mises en oeuvre par la doctrine et par les acteurs du droit positif. Elle n'aura d'autre but que d'expliquer comment l'idée d'une norme rétroactive a pu apparaître dans les acteurs du droit Français, traditionnellement opposé à cette idée.
§ I / Le rapport au temps envisagé dans l'optique du rôle révélateur du juge.
Dans la conception classique du rôle du juge, héritée de la Révolution, et fondée sur l'idée de

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