FICHE DE REVISION DROIT LE CONTRAT DE VENTE

I. ANALYSE D UN CONTRAT DE VENTE COMMERCIALE
La vente est un contrat sygnallagmatique par lequel une personne , le vendeur ,soblige à livrer une chose à une autre personne , l'acheteur qui s'engage à le payer . l 'echange des consentement des parties suffit à la formation du contrat .
II . LE TRANSFERT DE PROPRIETE en principe il a lieu des l 'echanfe des consentement meme si la livraison n'a pas eu lieu et le prix n'a pas ete payer . dans le contrat une clause de reserve de propriete qui permet au vendeur de reprendre le bien si l 'acheteur se revele incapable de payer .
III; LES CONDITIONS DE VALIDITE D UN CONTRAT il faut le consentement des parties et se consentement ne presente pas de vices : l erreur sur la qualite du produit dol : tromperie frauduleuse violence : contrainte physique ou moral pour obtenir un consentement . le contrat est annulée dans ses cas . capacité des parties , pour contracte valablement les contractant doivent avoir la capacité juridique l objet et la cause . IV. L EXECUTION DU CONTRAT
Entre professionel si le vendeur ne livre pas la chose dans les delais convenus , l aquereur peut demander la resolution du contrat de vente ou sa mise en possesion de la chose . si l acheteur est eun particulier il peut egalement rompre le contrat par lettre recommandé avec accuse de reception sans recouvrir au tribunal sil n'a pas ete livre 7 jours apres la date limite . dans tt les cas , si l absence ou les retard de livraison a causé prejudice , le juge doit condamne le vendeur a lui verser des dommage et interet .

VI. MISE EN OEUVRE DE L OBLIGATION GARANTIE LA GARANTIE CONTRACTUELLE : est prevu par le contrat de vente . elle est en general limité dans sa durée , dans les prestations fournie .
La garantie legal des vices caché : elle s'applique en cas de decouverte dun vice caché de la chose vendu. le vice caché ne doit pas etre