Licence de Droit.
Première année.

Cours de DROIT CIVIL
Deuxième semestre.

Mme BERTRAND.

PREMIERE PARTIE. 6

CHAPITRE 1 : L’ETAT CIVIL. 8

SECTION 1 : LES ACTES DE L’ETAT CIVIL. 8

I. L’organisation de l’état civil. 8 II. Les principaux actes de l’état civil. 8 A/ L’acte de naissance. 9 B/ L’acte de mariage. 9 C/ L’acte de décès. 10

SECTION 2 : LA RECTIFICATION DES ACTES DE L’ETAT CIVIL. 11

CHAPITRE 2 : L’ETAT DES PERSONNES. 12

SECTION 1 : LE NOM. 12

I. Le nom de famille. 12 A/ Acquisition du nom de famille. 12 1. Par la filiation. 12 2. Par le mariage. 13 B/ Le changement de nom. 13 II. Le principal accessoire du nom : le prénom. 14 A/ Le choix du prénom. 14 B/ Le changement de prénom. 15 III. Les autres accessoires du nom. 15 A/ Le pseudonyme. 15 B/ Les titres nobiliaires. 16

SECTION 2 : LE SEXE. 17

SECTION 3 : LE DOMICILE. 18

SECTION 4 : LA NATIONALITE. 19

I. Définition de la nationalité. 19 II. Acquisition de la nationalité française. 19

CHAPITRE 1 : LES DROITS LIES A L’INTEGRITE PHYSIQUE DE LA PERSONNE. 22

SECTION 1 : LA VIE. 22

I. Le droit à la vie. 22 A/ Proclamation du droit à la vie. 22 B/ Les atteintes au droit à la vie. 22 1. Le cas de la légitime défense. 22 2. Le cas de l’enfant à naître. 23 II. La vie n’est pas un préjudice. 23 III. Le suicide. 24 IV. L’euthanasie. 24

SECTION 2 : LE CORPS. 26

I. Le corps humain dans son ensemble. 26 II. Les éléments et produits détachés du corps humain. 27

CHAPITRE 2 : LES DROITS LIES A L’INTEGRITE MORALE DE LA PERSONNE. 28

SECTION 1 : LE DROIT A L’HONNEUR. 28

SECTION 2 : LE RESPECT DE LA VIE PRIVEE. 29

I. Le domaine de la vie privé. 29 A/ Les personnes concernées. 29 B/ Les lieux concernés. 29 C/ Les composantes de la vie privée. 29