HISTOIRE DU DROIT COURS 1 SEMESTRE 1
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ROME -1754 A -1789
Les thermes juridiques, les concepts ne sont pas apparus hier, ils ne sont apparus de la volonté arbitraire d’un législateur car le droit prend sa source dans le passé. C’est vrai pour le droit Français et pour tous les droits européens. Même si on laisse les manifestations les plus anciennes du droit l’histoire de notre système juridique de notre droit commence avec Rome se sont les romains qui ont posé les fondements du droit français c’est donc avec eux que commencent l’histoire du droit français. I. D’UN EMPIRE A L’AUTRE (-754 jusqu’au 9eme siècle)
Entre la date de la fondation de Rome en – 754 et la chute de la dynastie carolingienne de nombreux systèmes politiques se succèdent. L’influence de Rome est importante parce que la Gaulle est soumise par les romains dès 120 avant JC et c’est jules César qui achève la conquête -151 du pays. Ce sont les romains qui vont fixer le régime administratif du pays et qui vont intégrer la Gaulle à l’empire romain et cette intégration est déterminante pour l’histoire du droit et les institutions car la France va s’appuyer sur le droit et sur l’administration romaine pour peu à peu s’émanciper et devenir un pays indépendant. SECTION 1 L’HERITAGE DE L’ANTIQUITE
C’est avec Clovis en 481 après JC que la Gaulle devient indépendante de l’empire romain. Il faut dire que l’empire romain est depuis 2 siècles affaibli par les invasions barbares et il n’y a plus de véritable gouvernement depuis 476. 476 c’est la date de la chute de l’empire romain d’occident, empire romain qui tombe sous le coup des invasions barbares. Cet empire romain est devenu si vaste qu’il ne peut plus être gouverné par un seul empereur il est donc divisé en 2 partie : * l’empire romain d’orient dont la capitale est Constantinople * l’empire romain d’occident dont la capitale est Rome (capital historique).
Donc en 476 le chef d’une tribu