Université Quisqueya
FSJP
Devoir

Sujet : La bonne foi existe-t-elle en droit des biens ?
Préparé par : Lory Michelle Juste

Soumis au professeur Me Giordani.

Date : 10/06/15
PLAN :
La Bonne foi
-Sa mise en œuvre
-Sa détermination
Son importance en droit des biens
- Par rapport à un meuble dont le propriétaire s’est volontairement dessaisi
-Par rapport à un meule perdu ou vole

Toutes les personnes physiques sont titulaires de droits subjectifs, dont certains ont une valeur pécuniaire, qui font partie de leur patrimoine. Or, juridiquement, ces droits patrimoniaux sont considérés comme des biens et des obligations, c’est-à-dire des droits divers permettant d’exercer un pouvoir sur des choses. On peut en particulier citer certains droits réels comme le droit de propriété qui est le plus complet ainsi que les droits personnels ou intellectuels. Cette universalité de droit composant le patrimoine d’une personne, est soumise à une partie du droit civil particulière, le régime du droit des biens. Cependant, les règles relatives aux biens peuvent être complexes. Il peut arriver que deux personnes différentes revendiquent un seul et même droit, ou qu’une autre n’arrive pas à prouver qu’elle est titulaire d’un droit. Par exemple, qu’en est-il lorsque deux personnes revendiquent la propriété d’une même chose ? Le législateur cherche alors à concilier les intérêts du véritable titulaire avec ceux de la personne qui croyait se trouver dans une situation juridique conforme au droit et pensait agir sans léser les droits d’autrui, c’est-à-dire la personne de bonne foi. Une question se pose alors, quel rôle joue la bonne foi en matière de droit des biens ? Il s’agit alors de déterminer sa mise en œuvre et d’étudier les situations qui le permettent.

En matière juridique plus particulièrement en droit des biens, on distingue un individu de mauvaise foi à un individu de bonne foi par le fait que le premier sache qu’il n’est pas réellement le propriétaire de