INTRODUCTION GENERALE

« Face au monde qui change, il vaut mieux penser le changement que changer le pansement. »
Francis BLANCHE

1. De l’origine à la thèse

L a Santé-Sécurité au Travail occupe depuis plusieurs années une place fondamentale chez une majorité d’entreprises. Les enjeux humains, sociaux, économiques, éthiques et juridiques de sa maîtrise sont devenus capitaux. Pour donner une idée générale de la situation, il faut savoir qu’environ 704 000[1] accidents avec arrêt ont été reconnus en France en 2008. Ce chiffre représente environ un accident du travail avec arrêt pour 25 salariés. Ces chiffres ne sont pas le reflet d’une année 2008 particulièrement accidentogéne mais reflètent plutôt les tendances statistiques de ces dix dernières années. Les décès représentent 0,1% de ces accidents ce qui correspond à environ un décès professionnel toutes les deux heures travaillées au niveau national.
Derrière ces statistiques et au delà des aspects humains et éthiques qu’elles dissimulent, se cachent des enjeux économiques et juridiques considérables pour un chef d’entreprise (coûts directs (cotisations à la sécurité sociale) et indirects). Depuis 1994, l’évolution du code pénal et de la jurisprudence s’est faite dans le sens d’une plus grande sévérité des sanctions encourues par les employeurs en cas d’accidents du travail ou de maladies professionnelles. Si le bilan semble négatif, force est de constater que le France se situe dans une bonne moyenne au niveau Européen[2]. En effet, suite aux grands accidents industriels de ces dernières années (Flixborough en 1974, Three Miles Island en 1979, Bhopal en 1984, Tchernobyl et Challenger en 1986, Piper Alpha en 1988, etc.) la France a connu de nombreuses avancées à la fois scientifiques, réglementaires et normatives. On cherche à créer un cadre de gestion globale et structurée des risques