La contrefaçon : approche théorique et globale
Scaletta Enzo
3ème BAC SG2008-2009 |

Sommaire : Introduction : Pourquoi ce secteur ? Qu’est-ce que le luxe ? 1 La contrefaçon : un danger réel 2.1 Présentation de la contrefaçon 2.2.1 Définition 2.2.2 Distinction entre contrefaçon, piraterie et plagiat 2.2.3 Nature des produits contrefaits à l’heure actuelle 2.2.4 Qui sont les contrefacteurs ? 2.2 Impact culturel et économique de la contrefaçon 2.3.5 Fléau mondial 2.3.6 Au niveau européen 2.3.7 En France 2.3.8 En Belgique 2.3 Comment réagit le luxe face à la contrefaçon ? 2.4.9 Qui sont les victimes ? 2.4.10 Quels sont les risques ? 2.4.11 Quelles sont les conséquences ? 2 Lutter contre la contrefaçon : quels sont les instruments utilisés ? 3.4 Aspect Légaux : poursuite judiciaire 3.5.12 Constitution de la preuve 3.5.13 Engagement des poursuites 3.5.14 Evaluation du préjudice 3.5.15 Sanctions 3.5 Organismes anti-contrefaçons 3.6.16 Qui ? Comment ? Quels sont leurs rôles ? 3 Les solutions envisageables 4.6 Mise en place d’actions préventives 4.7.17 Informer pour augmenter la communication entre les gens et les contrefacteurs 4.7 Protection par la technologie 4.8 Renforcer les sanctions de répressions 4.9 Augmenter les cellules anti-contrefaçons 4 Avis personnel
Conclusion

Introduction Nous débuterons ce travail par une approche plus globale et théorique de la contrefaçon tout en étant axés sur le secteur du luxe. Pourquoi ce secteur ? Nous allons parler de ce sujet car il s’agit d’un problème extrêmement grave qui mérite une attention particulière. La contrefaçon n’est pas un phénomène nouveau. A ses débuts, son ampleur était limitée mais à l’heure actuelle,