LA SURETE MARITIME

Etudier la sûreté maritime en droit international, c’est se trouver immédiatement confronté à un paradoxe linguistique étonnant : Sûreté maritime se traduit par maritime security, sécurité maritime se décline en maritime safety. Cette première difficulté, bien que n’aidant pas à la réconciliation avec la perfide Albion, illustre cependant bien les problèmes rencontrés dés lors que l’on souhaite appréhender la notion de sûreté maritime, notion dont les contours restent aujourd’hui flous pour de très [trop] nombreux professionnels de la mer. Comment alors définir la sûreté maritime ? Si l’on se réfère au dictionnaire, la sûreté se définit comme l’éloignement de tout péril. On dit ainsi d’un voyage effectué loin de tout péril qu’il a été effectué en sûreté. Appliquée au domaine maritime, il se dégage de la notion de sûreté maritime l’idée de protection contre les périls de la mer. Mais encore faut-il préciser de quels périls il s’agit, car si la mer recèle effectivement de nombreux dangers, leurs formes sont des plus variées. C’est pour cette raison qu’un parallèle doit alors être effectué entre les notions de sécurité maritime et de sûreté maritime, celles-ci traitant toutes deux des périls de la mer, mais sous des angles différents. Essentielles en droit maritime, ces deux notions distinctes sont néanmoins complémentaires, car elles poursuivent les mêmes objectifs. Toutes deux ont ainsi pour finalité d’ « assurer la protection de la vie humaine en mer, des navires et des marchandises qu y circulent et l’environnement marin en général »1. Cependant, en dépit de cette convergence d’objectifs, les champs d’application de ces deux notions restent très différents. Ainsi, tandis que la sécurité maritime tend à prévenir les risques d’origine naturelle ou provoqués par la navigation maritime, la sûreté maritime se concentre elle sur la prévention des actes criminels (terrorisme, piraterie, trafic de stupéfiants, clandestins, entre autres) susceptibles