La jurisprudence sous l’Empire Romain

Introduction :

A Rome, la jurisprudence « iuris prudentia » est une source de droit désignant l’interprétation du droit, la science du droit, ce que nous appelons aujourd’hui la doctrine. En droit romain il existe six sources de droit : la coutume, la loi, les édits des magistrats, les sénatus consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence.
Le peuple romain a été appelé le « peuple du droit » en raison de son soucis de justice et d’humanité.
L’empire romain est divisé en deux périodes : le principat et le dominat.
Le principat : l’empereur à une autorité morale, c’est un sacro-saint et à le pouvoir suprême. Le dominat : essence sacrée de l’empereur, source unique du droit
La jurisprudence évolue tout au long de cette période s’étalent de -27 av JC à 395.
La conception du droit chez les romains et tout a fait différente de la notre, selon eux on ne crée par le droit mais on le découvre. Le droit est donc considéré comme naturel. C’est en cela que la iuris prudentia est si importante. Les juristes ont donc la responsabilité de découvrir le droit et de le mettre en pratique. La tradition jurisprudentielle et casuistique caractérise tout le droit romain.

Le plan :

I- Des juristes à la jurisprudence

L’Empereur est très important dans l’établissement de la loi ainsi que les jurisconsultes qui mettront en place la jurisprudence.

a- l’empereur et les jurisconsultes

Sous l’empire l’empereur hérite de l’ancien pouvoir législatif du peuple. Les sénatus consultes sont au départ dépourvu de caractère obligatoire mais les magistrats le suivaient en général. A l’époque d’Hadrien ils deviennent source de droit, mais c’est en fait l’empereur qui demande d’édicter un sénatus au sénat et l’empereur est de ce fait source de droit. Implicitement certes…
Après l’an 200 l’empereur apparaît directement comme source de droit. L’empereur a le droit de promulguer des édits c'est à dire des prescriptions d’ordre