UNIVERSITÉ DE LIMOGES
FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES
CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ DE L’ENVIRONNEMENT C.I.D.C.E.

ESCOLA SUPERIOR DO MINISTÉRIO PÚBLICO DA UNIÃO
ESMPU

MONDIALISATION ET DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

UNIVERSITÉ DE LIMOGES
FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE LIMOGES
CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ DE L’ENVIRONNEMENT C.I.D.C.E.

ESCOLA SUPERIOR DO MINISTÉRIO PÚBLICO DA UNIÃO
ESMPU

MONDIALISATION ET DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

ACTES DU 1ER SÉMINAIRE INTERNATIONAL DE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT : RIO +10
RIO DE JANEIRO 24 - 26 AVRIL 2002

Avec le soutien de:

MINISTÈRE DES AFFAIRES ETRANGÈRES L’AMBASSADE DE FRANCE AU BRÉSIL SOCIEDAD BRASILEIRA DE DIREITO DO MEIO AMBIENTE –
SOBRADIMA

ASSOCIAÇÃO NACIONAL DOS PROCURADORES DA REPÚBLICA ANPR

Les traductions des textes étrangers ont été effectuées par: Mmes Analucia HARTMANN et Ana Rachel SANTOS NACIMENTO MM. José Antônio TIETZMANN E SILVA et Victor PARRA DEA de Droit de l’environnement de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de LIMOGES

La mise en forme rédactionnelle du document a été réalisée par M. François PELISSON La mise en forme technique du document a été réalisée par Mme Sonia PELANGEON

Mondialisation et droit de l’environnement

AVANT-PROPOS par M. Alain ROUQUIÉ, Ambassadeur de France au Brésil..............................................................................................................7 INTRODUCTION par M. Michel PRIEUR .............................................13 PRINCIPES DE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT: QUALITÉ DE VIE SAINE, ACCÈS AUX RESSOURCES ENVIRONNEMENTALES ET PARTICIPATION par M. Paulo Affonso LEME MACHADO ........23 PARTICIPATION DU PUBLIC À L’ÉLABORATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ENVIRONNEMENTALES: D’AARHUS À BRUXELLES par M. Gérard MONEDIAIRE .........................................33 LES BLOCS RÉGIONAUX ET L’ENVIRONNEMENT par M. Eduardo Antonio PIGRETTI