LA NORMALISATION :
LES NORMES DE L’OMD

PLAN :

Introduction…………………………………………………………………………3

I. Contexte général………………………………………………………………4
II. Le Cadre de Normes de l’OMD…………………………………………5
III. La stratégie de la Douane Marocaine…………………………….11

Conclusion…………………………………………………………………………14

Introduction :

Depuis quelques années, la communauté douanière et les intervenants du commerce mondial se sont rendus compte de la réelle vulnérabilité de la logistique du transport international aux menaces terroristes et de l’ampleur des conséquences immédiates qu’elles pourraient engendrer sur le système commercial mondial, moteur essentiel de la prospérité économique des Etats.

Partant de ce postulat, il a été estimé indispensable qu’une stratégie à l’échelle planétaire soit élaborée et appliquée de manière uniforme de sorte à éviter la multiplication d’initiatives nationales dont les effets se répercuteraient négativement sur le niveau de fluidité et de facilitation jusqu’alors réalisé.

A cet effet, l’OMD s’est vue confier la mission de concevoir et de mettre en œoeuvre un Cadre de normes visant à faciliter et à sécuriser le commerce mondial.

Ainsi, en juin 2005 le Conseil de l’OMD a adopté un Cadre de normes élaboré par un groupe de travail stratégique de haut niveau et désormais désigné "SAFE" : Security And Facilitation of the global Environment.

Le Maroc, à l’instar de plusieurs autres Membres de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD), s’est engagé à mettre en œuvre le Cadre de normes visant à sécuriser et faciliter le commerce mondial (Security And Facilitation of the Environment). Cet instrument préconise l’adhésion à des normes standard tendant à l’uniformisation et la normalisation des mesures et des procédures destinées à sécuriser et à faciliter la chaîne logistique internationale.

I- Contexte : Impératifs à prendre en considération

Les administrations douanières constituent dans de nombreux pays une importante source de